Enseignement agricole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale . (Consultative Group on Internatio... de l'éducation de base, de l'enseignement supérieur et du développement durable. . Au-del�...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...� dans des confiscations d'exploitations agricoles avec violences. 55. Moyo, Jonathan Nathaniel Anci...Ministre de l'enseignement supérieur (anciennement ministre des affaires ét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...� dans des confiscations d'exploitations agricoles avec violences. 55. Moyo, Jonathan Nathaniel Anci...Ministre de l'enseignement supérieur (anciennement ministre des affaires ét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
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• Arrêt nº 2A.520/2002 de IIe Cour de Droit Public, 17 juin 2003

Regeste Anwendung des Kartellgesetzes auf den Elektrizitätsmarkt. ANSPRUCH AUF RECHTLICHES GEHÖR Äusserungsrecht zu einem Verfügungsentwurf der Wettbewerbskommission gemäss Art. 30 Abs. 2 KG und Anspruch auf einen Zuständigkeitsentscheid laut Art. 9 Abs. 1 und Art. 29 ff. VwVG (E. 2). VORBEHALT WETTBEWERBSAUSSCHLIESSENDER VORSCHRIFTEN GEMÄSS KARTELLGESETZ Lage des Elektrizitätsmarktes in der Schweiz (E. 3.1). Aus dem Umstand, dass das Bundesgesetz über den Elektrizitätsmarkt in der Volksabstimmung abgelehnt worden ist, kann nicht geschlossen werden, dass das Kartellgesetz auf den Elektrizitätsbereich nicht anwendbar ist (E. 3.2). (Eher restriktive) Auslegung der zwei Arten von Vorschriften gemäss Art. 3 Abs. 1 lit. a und b KG, die einen Wettbewerbsausschluss ermöglichen (E. 3.3). BUNDE...

... le cas notamment des règles en matière agricole (FF 1995 I 539; BENOÎT CARRON, in Tercier/Bovet, ...Ainsi, le domaine de l'enseignement public n'est pas soumis aux règles de la concurre...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...� dans des confiscations d'exploitations agricoles avec violences. 55. Moyo, Jonathan Nathaniel Anci...Ministre de l'enseignement supérieur (anciennement ministre des affaires ét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
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• Ordonnance concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public

... professionnelle de base dans le secteur agricole ou alimentaire. La commission d'examens peut recon... sont tenus de dispenser un enseignement permettant d'atteindre les objectifs définis par ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
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• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...� dans des confiscations d'exploitations agricoles avec violences. 55. Moyo, Jonathan Nathaniel Anci...Ministre de l'enseignement supérieur (anciennement ministre des affaires ét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
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• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

... décisions en matière de politique agricole et de l'exécution de tâches légales. . 2 La r... au travers de la vulgarisation, de l'enseignement, de publications scientifiques et pratiques, d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
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• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Zimbabwe

...� dans des confiscations d'exploitations agricoles avec violences. 55. Moyo, Jonathan Nathaniel Anci...Ministre de l'enseignement supérieur (anciennement ministre des affaires ét...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 3 avril 2012
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• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...c) à des fins de recherche et d'enseignement, de rétablissement, ainsi que pour l'élevage né... des produits chimiques à usage agricole, des procédures de lutte contre les ravageurs et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
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