enseignement a distance universite

• Ordonnance du Conseil des EPF sur les taxes perçues dans le domaine des Ecoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur les taxes du domaine des EPF)

... de l'EPF respective servant à l'enseignement; . c. participer aux examens. . 3 Les étudiants e... de cours régulière dans leur université; et . b. suivent des cours dans l'une des EPF dans... et l'utilisation des offres de «Distance Education», des taxes correspondant au prix du ma...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 29 mars 2011
• Unique

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

... en vertu de la loi sur l'aide aux universités (12e période de financement); . D. Arrêté féd�... de l'espace européen de l'enseignement supérieur en 2010, et une décennie environ aprè... UniDistance Formation universitaire à distance. USI Università della Svizzera italiana. WEF Fo...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... et assurance-qualité des universités suisses . (N 5.10.07, Markwalder Bär) . 2006 P 06.... En termes de politique de l'enseignement supérieur, le projet de loi crée les conditions-...FS-CH Formation universitaire à distance, Suisse . GATS Accord général sur le commerce de...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... Vaud, par la ville de Lausanne, par l'Université de Lausanne (qui en assure le secrétariat), par l... continents et garantit notamment un enseignement de bonne qualité. Ces établissements dispensent ... atmosphérique transfrontière à longue distance (1 mio). . Base(s) légale(s): . Loi du 7 octobre ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2009

... spécialisée auprès de l'Université «Ismail Qemali» à Vlora, . conclu le 23 juin 2... formation à distance visant à encourager le partage des connaissances ... clinique de faire office de centre d'enseignement en santé mentale. . C. 900 000 francs. Aide publi...

• Feuille Fédérale num. 22, 8 juin 2010
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... Rechnungswesen und Controlling» de l'université de Zurich ont analysé l'importance des risques de... sont exceptionnellement fournies à distance». Cette disposition concerne non pas la prestation ...Les prestations d'enseignement sont en principe exclues du champ de l'impôt; lor...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... d'abonnements des transports publics, distances parcourues et temps de déplacement, motifs des d�...�rale à la faculté de médecine de l'Université de Berne Dispositions particulières: programme d..., statut, formation) et prestations d'enseignement (sans les hautes écoles). Type et méthode d'enqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Initiative parlementaire. Instrument parlementaire concernant les buts stratégiques des unités indépendantes. Rapport explicatif de la Commission des finances du Conseil national

... ordinaire de droit public à l'Université de Saint-Gall, a accepté de fonctionner en qualit...; RS 414.110): autonomie, liberté d'enseignement et de recherche. 15 Voir, par exemple, l'art. 716...'elle exerce doit respecter une certaine distance et sont action se limite à des recommandations qu...

• Feuille Fédérale num. 21, 1 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... concernant l'amélioration de l'enseignement scolaire en Corée . du Nord, conclu le 8 décemb... cycles d'études correspondant à l'université étatique. . B. Le domaine de la santé constitue ... pour le projet de chauffage à distance de la ville de Iasi, conclu le 12 septembre 2006 ....

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur le programme de consolidation 2012–2013 (LPCO 2012–2013) et à la loi fédérale sur l'optimisation de la gestion des données personnelles et des placements de PUBLICA

... projets selon la loi sur l'aide aux universités (LAU): à compter de 2012, de nouvelles prior... d'exploitation courantes pour l'enseignement et la recherche (y compris pour les installations ..., à des prix indépendants de la distance. 2 Afin de maintenir une presse régionale et l...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 2010
• Seccion Unica