enseignement a distance paris 8

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

...4) 84 150 000. Une fois les crédits votés par les Cham... nécessaires aux activités d'enseignement et de recherche (renouvellement de la cage d'escal... en microtechnique, l'enseignement à distance, etc. 2.3.1.3 Historique du domaine des systèmes ... supérieure des télécommunications de Paris. Le cursus académique prévoit que tous les étud...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

...8. les prestations fournies par des institutions d'a... des enfants et des jeunes, de l'enseignement, de l'instruction, de la formation continue et du ... opérations réalisées dans le domaine des paris, loteries et autres jeux de hasard avec mise d'arg... sont exceptionnellement fournies à distance: le lieu où le prestataire a le siège de son act...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...- loi du 8 octobre 1999 sur l'aide aux universités (LAU);. -...Renouveler l'enseignement. Mesures dans le domaine de la formation professio... et recommandations ont été discutées à Paris en octobre 2002 et sont résumées en annexe 9. Au... en oeuvre des projets d'enseignement à distance, à promouvoir les échanges et le recrutement...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

... des cantons et une majorité populaire de 85,6 %. Ils confient à la Confédération et aux can.... En termes de politique de l'enseignement supérieur, le projet de loi crée les conditions-...FS-CH Formation universitaire à distance, Suisse . GATS Accord général sur le commerce de... conclue par une rencontre internationale à Paris. Les participants étaient l'ancienne cheffe du DF...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...1980 215'000 2002 900'000 1985 193'500 2003 891'000 1990 220'000 2004 886'500 1995 734'000 2005 91... continents et garantit notamment un enseignement de bonne qualité. Ces établissements dispensent .... Maison suisse, Cité universitaire, Paris . 325.3600.303. NMC: A2310.0191 Formation et rech... atmosphérique transfrontière à longue distance (1 mio). . Base(s) légale(s): . Loi du 7 octobre ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant l'année 2012

...M. Loi fédérale du 8 octobre 1999 sur l'aide aux universités et la coo... de l'espace européen de l'enseignement supérieur en 2010, et une décennie environ aprè... UniDistance Formation universitaire à distance. USI Università della Svizzera italiana. WEF Fo...Paris 2009. . 4 Shanghai-Jiao Tong 2010, Times Higher Ed...

• Feuille Fédérale num. 4, 25 janvier 2011
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... 4 juillet 2008 3261 . 2.2.8 Accord entre le Gouvernement de la Confédération... concernant l'amélioration de l'enseignement scolaire en Corée . du Nord, conclu le 8 décemb...2.3.55 Accord entre la DDC et l'IIPE à Paris, concernant une . contribution spéciale de la Su... pour le projet de chauffage à distance de la ville de Iasi, conclu le 12 septembre 2006 ....

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

...Perspectives de réussite. (E 8.10.98, Beerli). Nous vous prions d'agréer, Madame... d'un poids lourd de 40 tonnes sur une distance de référence séparant Bâle à Chiasso. Lors de... 3 e liberté: Zurich-Paris;. 4 e liberté: Paris-Zurich;. 5 e liberté: Z... réciproque des diplômes de l'enseignement supérieur, la directive spéciale concernant les ...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• 'Sectes' ou mouvements endoctrinants en Suisse La nécessité de l'action de l'Etat ou: vers une politique fédérale en matière de 'sectes' Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 1er juillet 1999 Le phénomène des 'sectes' en Suisse: Son importance pour l'administration publique et pour les institutions privées Rapport de...

... mai, 14 et 15 août, 15 et 16 octobre 1997, les 8 septembre, 20 octobre, 12 et 17 novembre 1998 ains... Institute, Rapport sur la Suisse, Paris, août 1997, p.3. 10 Groupe de travail oecuméni... ou d'y appartenir et de suivre un enseignement religieux». Ces garanties figurent également à ... critique, qu'ils prennent leurs distances avec les éléments racistes que la doctrine propa...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 1999
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

...Sur 200 subventions examinées, 85 nécessitent des mesures. Celles qui sont proposé... moindre importance, destinées à l'enseignement primaire et secondaire, ainsi que d'autres petites....3600.305 Agence spatiale européenne (ESA), Paris (cf. annexe 2) 201.3600.306 Organisation européen... atmosphérique transfrontière à longue distance (Genève); FF du 17 mars 1983 (RS 0.814.32);. Autr...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica