enseignement a distance france

• Arrêt nº 2A.59/2006 de IIe Cour de Droit Public, 3 mai 2006

... de demi-pensionnaire, puis à Annemasse (France) en 1988 et 1989. Durant les années 1989 et 1990,... était inscrite au Centre national d'enseignement à distance de Vanves (France) en classe "U.F BASE...

• Arrêt nº 2C 717/2010 de IIe Cour de Droit Public, 21 avril 2011

... est spécialisée dans la voyance à distance, fournissant des rituels et divers objets dits mag... Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, France, Grande-Bretagne, Nouvelle-Zélande, au Canada et ... entre les prestations d'enseignement et les prestations de conseil). C'est à tort que ...

• Message relatif à la loi fédérale sur l'aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles (LAHE)

.... En termes de politique de l'enseignement supérieur, le projet de loi crée les conditions-...FS-CH Formation universitaire à distance, Suisse . GATS Accord général sur le commerce de... Angleterre, aux Pays-Bas, en Norvège, en France, en Finlande, en Suède, en Irlande, en Belgique e...

• Feuille Fédérale num. 26, 30 juin 2009
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... nécessaires aux activités d'enseignement et de recherche (renouvellement de la cage d'escal... en microtechnique, l'enseignement à distance, etc. 2.3.1.3 Historique du domaine des systèmes ... EURECOM sur pied, à Sophia Antipolis (France), en collaboration avec l'Ecole nationale supérie...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... de programmes visant à dispenser un enseignement et une formation appropriés à leur personnel tec..., entièrement ou en partie, à une distance de l2019île la plus proche ne dépassant pas la l... Finlande* 21 juin 1996 21 juillet 1996 France* 11 avril 1996 11 mai 1996 Gabon* 11 mars 1998 10 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de la technologie pendant les années 2004 à 2007

...Renouveler l'enseignement. Mesures dans le domaine de la formation professio... 45 % en moyenne dans l'OCDE, 35 % en France et 28 % en Allemagne). Les sciences humaines et so... en oeuvre des projets d'enseignement à distance, à promouvoir les échanges et le recrutement...

• Feuille Fédérale num. 11, 25 mars 2003
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... continents et garantit notamment un enseignement de bonne qualité. Ces établissements dispensent ... des Suissesses et des Suisses en France. . Prestation(s) . subventionnée(s): Service de ... atmosphérique transfrontière à longue distance (1 mio). . Base(s) légale(s): . Loi du 7 octobre ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR) (avec annexe et appendices)

... des écoliers aux établissements d'enseignement et de ceux-ci vers leur domicile, sont dénommés ... conducteurs salariés en fonction des distances parcourues et/ou du volume des marchandises transp...Allemagne - 1 Autriche - 12 Croatie - 25 France - 2 Luxembourg - 13 Slovénie - 26 Italie - 3 Norv...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant la loi fédérale sur les professions médicales universitaires (Loi sur les professions médicales, LPMéd)

...2003 M 03.3405 Enseignement de la problématique de l'assistance au suicide en... suivants: Belgique, Allemagne, Danemark, France, Royaume-Uni, Italie, Suède, Norvège, Etats... d'enseignement comme les cours à distance (e-learning). . 3.2.1 Conséquences pour la protec...

• Feuille Fédérale num. 2, 18 janvier 2005
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale 'Droits égaux pour les personnes handicapées ' et à un projet de loi fédérale sur l'élimination des inégalités frappant les personnes handicapées

... des difficultés à suivre l'enseignement ordinaire 25 doivent pouvoir acquérir eux aussi ...France. La France a adopté, en 1990, une loi interdisant..., ils se sont toutefois prononcés sur la distance raisonnable des trajets scolaires ou sur le caract...

• Feuille Fédérale num. 20, 22 mai 2001
• Seccion Unica