enquete sociale et de sante 1998

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître. Il en va d... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d...Au Myanmar, notre pays intervient depuis 1998 déjà au travers d'une action humanitaire qui ser...Le Médiateur est chargé de mener une enquête indépendante et neutre sur le cas et de soumettre...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...Organe responsable de l'enquête: Office fédéral de la statistique Objet de l'enq..., participation à la vie politique et sociale Type et méthode d'enquête: échantillon représe...'OFS communique à l'Office fédéral de la santé publique les données lui permettant de remplir sa... et fondée sur l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur les données agricoles (RS 919.117.71). Milieu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...� exhaustif, SFe) Organe responsable de l'enquête: Office fédéral de la statistique Définition d...L'Office fédéral de la santé publique utilise les données des établissements ... la statistique des institutions médico-sociales et de la statistique des données économiques par...2, de la loi fédérale du 18 décembre 1998 sur la procréation médicalement assistée, LPMA...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la loi fédérale sur la prévention et la promotion de la santé (Loi sur la prévention, LPrév)

..., RS 832.10 LAsi Loi sur l'asile du 26 juin 1998, RS 142.31. LAU Loi du 8 octobre 1999 sur l'aide a... générale du droit des assurances sociales, RS 830.1 . LPMéd Loi sur les professions médica... mener des projets de recherche ou des enquêtes ponctuelles auprès de la population pour détecte...

• Feuille Fédérale num. 43, 27 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...1 Pour exécuter des enquêtes par sondage, l'OFS tient un registre d'échantillo...'OFS communique à l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) les données lui permettant de rem...17. Protection sociale et marché du travail (PROSOMAT) . Organe responsa... en annexe de l'ordonnance du 25 novembre 1998 sur l'organisation du gouvernement et de l'adminis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Convention du travail maritime, 2006

... principes et droits fondamentaux au travail, 1998; . consciente également que les gens de mer peuve... travail, les effectifs et les questions sociales à bord des navires qui battent son pavillon; . ra... de mer ont droit à la protection de la santé, aux soins médicaux, à des mesures de bien-être... appropriés existent en vue d'enquêter, si nécessaire, au sujet des plaintes relatives a...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
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• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...34. Enquête sur le budget des ménages . Organe responsable de... de vie, de la pauvreté et de l'exclusion sociale, autres caractéristiques socio-démographiques et... et fondée sur l'ordonnance du 7 décembre 1998 sur les données agricoles (RS 919.117.71) . Milie...Les diagnostics et les problèmes de santé s'y rapportant doivent être codés au moyen du co...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
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• Rôle de la Confédération dans la garantie de la qualité selon la LAMal. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... d'erreurs médicales et les coûts de la santé en augmentation ont connu une publicité croissant... CSSS-N Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national. DET... à la qualité depuis la dernière enquête, effectuée en 1999 (Garantie de la qualité: éta... la GQ . 1er avril 1998: commande du Programme national de recherche 45 «...

• Feuille Fédérale num. 38, 23 septembre 2008
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• Décision no 2/2010 du comité statistique Union européenne/Suisse portant modification de l'annexe A de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif à la coopération dans le domaine statistique (Modification de l'annexe A)

...22). . Statistiques démographiques et sociales . 2013 2007 R 0862: règlement (CE) no 862/2007 du... (CE) no 577/98 du Conseil du 9 mars 1998 relatif à l'organisation d'une enquête par sonda... des produits dans les secteurs de la santé, de l'enseignement et de la protection sociale dan...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur la violence dans les relations de couple. Ses causes et les mesures prises en Suisse (en réponse au postulat Stump 05.3694 du 7 octobre 2005)

... les données résultant d'une enquête menée dans tous les cantons, ont mené des entret... d'infraction), l'Office fédéral de la santé publique (OFSP, unité de direction Santé publiquue), l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS, domaine Famille, générations et société.... 20 Cf. Heise Lori L. (1998): «Violence against women: An integrated, ecologi...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
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