engraissement des veaux

• Arrêt nº 1A.213/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 27 mars 2006

..., qui abrite trois boxes pour l'engraissement de veaux blancs du printemps à l'automne. Le 18 m...

• Ordonnance du DFE sur les sorties régulières en plein air d'animaux de rente (Ordonnance SRPA)

... 6. Veaux d'élevage, de moins de 4 mois. 7. Vaches mères... taureaux et b0153ufs destinés à l'engraissement, de plus de 4 mois. 9. Veaux destinés à l'engr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 19 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... en fer des aliments d'allaitement pour veaux d'un poids vif inférieur ou égal à 70 kilogramm... Porcs, poulets et dindons d'engraissement, bovins et saumons . 2013 2013 20000 Tous les alim...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... versées aux exploitations d'engraissement qui affouragent des porcs ou des veaux avec le lai...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'œufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

... et de poules pondeuses, ainsi que l'engraissement de poulets de chair, de dindes à l'engrais et de veaux à l'engrais. . Section 2 Exploitations ne fournis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Verordnung des EVD über die Anpassung der Schwellenwerte im öffentlichen Beschaffungswesen für das Jahr 2006

... avant qu'ils ne servent d'aliment pour les veaux; . Art. 245f, al. 1 et 2 . 1 En cas de constat de ... les unités d'élevage servant à l'engraissement: que les locaux de stabulation de l'effectif conta...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 51, 27 décembre 2005
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance sur la terminologie agricole et la reconnaissance des formes d'exploitation (Ordonnance sur la terminologie agricole, OTerm)

...Vaches mères et nourrices (sans les veaux), vaches à l'engrais 0,8 Veaux de vaches mères e...Engraissement du gros bétail . Génisses, taureaux et b0153ufs...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 22 décembre 2003
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'oeufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)

... de chair, de dindes à l'engrais et de veaux à l'engrais. Section 2: Exploitations qui ne four...); k 3 000 dindes à l'engrais (engraissement);. RS 916.344. 1 RS 910.1; RO 1998 3033. 452 1998...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 1999
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... Canards à l'engrais Dindons d'engraissement Agneaux à l'engrais Porcs d'engraissement Bovins ...Espèce animale ou catégorie d'animaux . Veaux à . 6. Désignation chimique, description . Ordo...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur les épizooties (OFE)

... peut exiger le dépistage de la BVD sur les veaux nés dans les exploitations de pâturage, d'estiva... pratiquant exclusivement l'engraissement) sont dispensées d'appliquer les mesures du...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 16 octobre 2007
• Unique
• Ordonnance