engrais chimiques

• Ordonnance du DFE sur l'attestation de l'origine non préférentielle des marchandises (OOr-DFE)

...a) Les produits des industries chimiques et des industries connexes sont réputés suffisam...remarques, let. a) 3105 Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 29 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

... par procédés métallurgiques, chimiques ou électrolytiques . 2. destinées à la fusion, ... à la fabrication industrielle d'engrais à base de phosphore, d'azote ou de potassium (eng...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 23 janvier 2007
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la simplification de procédures d'homologation existantes pour des produits déjà homologués à l'étranger selon des prescriptions équivalentes

.... 2.1.2 Produits chimiques industriels 34 . Mesure: Suite de la procédure d.... 2.3.2.1.2 Engrais . Le commerce d'engrais provenant de la CE est lar...

• Feuille Fédérale num. 35, 2 septembre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann...Bovins à l'engrais, veaux, ovins, caprins, porcs, volailles . 2013 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Legge federale sui sussidi alle spese dei Cantoni per borse e prestiti di studio nella formazione terziaria (Legge sui sussidi all'istruzione)

Ordonnance sur la mise en circulation des engrais . (Ordonnance sur les engrais, OEng) . Modificatio... procédés industriels physiques et/ou chimiques, ou sont contenus sous forme de sels minéraux, ai...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 49, 4 décembre 2007
• Singoli
• Legge

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

... en aliments pour animaux ou en engrais; . c. jusqu2019à leur transformation selon l'anne... des risques liés aux produits chimiques12 et par l'ordonnance du 10 janvier 2001 sur les eng...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance sur la mise en circulation des engrais (Ordonnance sur les engrais, OEng)

... procédés industriels physiques et/ou chimiques, ou sont contenus sous forme de sels minéraux, ai...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 11 décembre 2007
• Unique
• Ordonnance

• Entscheid im Widerspruchsverfahren Nr. 10602

...Klasse 1: Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à ..., matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; préparations pour la trempe et l...

• Bundesblatt num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques révisé à Stockholm le 14 juillet 1967

...Produits. Classe 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la phot..., matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; prépa...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 8 avril 2003
• Unique
• Arrangement

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... les risques liés aux substances chimiques. Il jouera ainsi un rôle capital en perme... biocides, aux produits chimiques, aux engrais, etc. . Vérification du contrôle autonome . - V�...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica