Engrais chimique

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann...Bovins à l'engrais, veaux, ovins, caprins, porcs, volailles . 2013 20...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Verordnung über die Erhebung und Bearbeitung von landwirtschaftlichen Daten (Landwirtschaftliche Datenverordnung)

...34 Industrie chimique. N° Branches industrielles/ . Procédés Param�... pour le traitement des plantes ou des engrais et produits assimilés aux engrais, les cantons d�...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 4, 2 février 1999
• Einzig
• Verordnung

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

... seuls pour l'alimentation des porcs à l'engrais.» «Pour la sécurité des utilisateurs, il convi...Porcs à l'engrais . 6. Désignation chimique, description . 5 . calciu. m . Ordonnance sur le L...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la mise en circulation des engrais (Ordonnance sur le Livre des engrais, OLen)

...d'obtention. Produit obtenu par voie chimique ou par mé- lange; conditionnement en granul�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 9 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... être utilisées et que des matières chimiques, entre autres, peuvent l2019être également. Cett...Chap. 31 Engrais a) PMA Fabrication à partir de matières de tou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... va aussi de pair avec les protections chimique et physique du sol. Cela inclut l'interdiction d'�épandre des engrais et des pesticides 22 , et les prescriptions techni...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...8. Age maximal . Poulets à l'engrais Canards à l'engrais Dindons d'engraissement Agnea...Veaux à . 6. Désignation chimique, description . Ordonnance sur le Livre de s alime...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Poulets à l'engrais Canards à l'engrais Dindons d'engraissement Agnea...Caté- gorie . Veaux à . Désignation chimique, description . 6. Ordonnance sur le Livre de s al...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'AFC sur la valeur des taux de la dette fiscale nette par branche et activité

... de la 2013 4,4 % Nettoyage chimique 5,2 % Nettoyage de bâtiments, entreprise de 20...6,1 %. Engrais: commerce 0,1 % Engrais: production 0,1 % Entr...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Principauté de Liechtenstein concernant la collaboration pour l'évaluation et la notification d'événements au titre du Règlement sanitaire international 2005 de l'Organisation mondiale de la Santé

... domaines radionucléaire, biologique et chimique en raison du Traité du 29 mars 1923 entre la Suis..., de produits phytosanitaires et d'engrais (domaine C). . (4) L'Office de la santé et celui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique