energie thermique cours

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

..., soumettent à un traitement thermique (pasteurisation, par exemple), réfrigèrent, cong... et animale pouvant se présenter au cours de l'élimination des sousproduits animaux; . ... ou «pour la production d'énergie avant incinération» pour les sous-produits anima...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº 4A 460/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 4 décembre 2009

... apte à leur assurer un confort thermique élevé et qui réponde aux normes légales. Leur ... d'un système qui consomme peu d'énergie et occasionne peu de nuisances pour l'environnemen... une appréciation des preuves apportées au cours de l'instruction (sur la question, voir notamment ...

• Ordonnance sur l'application de garanties

...1, de la loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nucléaire (LENu)1, . vu les art. 4, 11 et 22, al....2013 Description des travaux prévus ou en cours . 2013 Sur demande, identité des personnes impliq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

...�limite des eaux douces»: l'endroit dans un cours d'eau où, à marée basse et en période de faibl... ou indirectement, de substances ou d'énergie dans la zone maritime, créant ou susceptibles de ... maritime, aux fins de leur destruction thermique. . (i) Le terme «incinération» ne vise pas la d...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Ordonnance sur l'application de garanties

...1, de la loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nucléaire (LENu)1, . vu les art. 4, 11 et 22, al....2013 Description des travaux prévus ou en cours . 2013 Sur demande, identité des personnes impliq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...1, de la loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nucléaire (LENu)1, . vu les art. 4, 11 et 22, al....2013 Description des travaux prévus ou en cours . 2013 Sur demande, identité des personnes impliq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Convention du 31 janvier 1963 complémentaire à la convention de Paris du 29 juillet 1960 sur la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire, amendée par le protocole additionnel du 28 janvier 1964, par le protocole du 16 novembre 1982 et par le protocole du 12 février 2004

... pour l'année précédant celle au cours de laquelle l'accident nucléaire sera survenu; . ... entre, d'une part, la puissance thermique des réacteurs situés sur le territoire de chaque...

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...1, de la loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nucléaire (LENu)1, . vu les art. 4, 11 et 22, al....2013 Description des travaux prévus ou en cours . 2013 Sur demande, identité des personnes impliq...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... l'ordonnance du 10 décembre 2004 sur l'énergie nucléaire13. . B. Autres biens . Numéro de l'UE... ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur ou égal à 10- 6 K- 1 à 20 °C (p. e... développés comme capteurs MWD (mesure en cours de forage) pour l'utilisation dans des opérations...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

...puissance électrique et thermique nominale; d. production brute et nette annuelle a...4. alluvions et sédiments des cours d'eau, 5. textiles, 6. gaz de décharge, 7. gaz...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 9, 9 mars 2010
• Unique
• Ordonnance