energie solaire fonctionnement

• Arrêt nº 1C 272/2010 de Ire Cour de Droit Public, 16 mars 2011

... refus justifié d'installer des panneaux solaires en toiture, le projet prévoyait le chauffage à d... exigences relatives à l'utilisation d'énergies renouvelables. La cote d'altitude du rez (695 m) a... modifié afin de garantir le bon fonctionnement du site. Des constructions sont possibles en couve...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître.... lui permettant de pérenniser son fonctionnement tout en améliorant sa légitimation démocratique... de l'électricité d'origine éolienne ou solaire, donc irrégulière, augmentera. . A moyen terme, ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

... la mise à disposition des énergies de réglage; l'acquisition des capacités requise... un règlement d'organisation et de fonctionnement et le soumet à l'approbation du Conseil fédéral... au site concerné et utilisant l'énergie solaire, l'énergie géothermique, l'énergie éolienne, l...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Loi

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

...5. l'énergie solaire; et . 6. l'énergie éolienne. . Art. IV Activité... rapports sur tout sujet relatif au fonctionnement de l'Agence. . B. L'Assemblée est composée de t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur les installations électriques et à la loi fédérale sur l'approvisionnement en électricité

...1.2.4 Institutions 1505 . 1.2.5 Energies renouvelables et efficience énergétique 1506 . 1... d'incitations pour garantir un fonctionnement sûr et . efficace. Il est important de garder à ... production effective venant de l'énergie solaire, de l'énergie éolienne, l'énergie géothermique...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...La prolongation du fonctionnement de ces dernières au-delà de 40 ans serait soumis... les nouvelles énergies renouvelables (solaire, éolien, géothermie, biogaz) ne jouent encor...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Loi sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)

.... c. énergies renouvelables: l'énergie hydraulique, l'énergie solaire, l'énergie géothermique, la chaleur ambiante, l'... prévu ainsi qu'à garantir le bon fonctionnement du réseau; . f. zone de réglage: le secteur du r...

• Feuille Fédérale num. 14, 3 avril 2007
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... à environ 2,5 % des frais de fonctionnement de l'Office central, soit un montant qui s'élevai...ex. trafic, énergie, agriculture, etc.). A une exception près, les co... dans les domaines suivants: énergie solaire (photovoltaïque, chaleur), bois, pompes à chaleu...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Loi sur l'approvisionnement en électricité (Projet)

...b. énergies renouvelables: l'énergie hydraulique, l'énergie solaire, l'énergie géothermique, la chaleur ambiante, l'... d'exploitation minimales pour le fonctionnement du réseau. Ils tiennent compte à cet ég...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... du marché dans le domaine de l'énergie. (N 4. 6. 97, Commission de l'environnement, de l'..., la durabilité et le bon fonctionnement des marchés en sont les principaux éléments. Le...�galement un contre-projet à l'initiative solaire. Il s'agit d'une nouvelle disposition transitoire ...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica