energie nucleaire environnement

• Ordonnance du DETEC sur la méthode et sur les standards de vérification des critères de la mise hors service provisoire d'une centrale nucléaire

...Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communica...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 29 avril 2008
• Unique
• Ordonnance

• Loi sur l'énergie nucléaire (LENu)

... à protéger l'homme et l'environnement des dangers qui y sont liés. Art. 2 Champ d'appli...

• Feuille Fédérale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance relative à la loi sur la recherche (Ordonnance sur la recherche)

... le cadre de l'Agence internationale de l'énergie (AIE) et de l'Agence pour l'énergie nucléaire (AAEN). Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communicat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 25 juillet 2000
• Unique
• Ordonnance

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... (N 6.10.94, Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie ...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Loi sur l'énergie nucléaire (LENu)

... à protéger l'homme et l'environnement des dangers qui y sont liés. Art. 2 Champ d'appli...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...1, de la loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nucléaire (LENu)1, . vu les art. 4, 11 et 22, al....) et le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communicat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...1, de la loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nucléaire (LENu)1, . vu les art. 4, 11 et 22, al....) et le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communicat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Procédure de consultation

...Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communicattion . Ordonnance sur l'énergie nucléaire . Le Conseil fédéral a autorisé le Département...

• Feuille Fédérale num. 20, 25 mai 2004
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...1, de la loi du 21 mars 2003 sur l'énergie nucléaire (LENu)1, . vu les art. 4, 11 et 22, al....) et le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communicat...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître..... - Les bouleversements environnementaux planétaires affectent les ressources naturelles v... européenne pour la recherche nucléaire . CFM Commission fédérale pour les questions de ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica