energie nucleaire en france

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître.... européenne pour la recherche nucléaire . CFM Commission fédérale pour les questions de ..., Allemagne, Japon, Chine, Grande-Bretagne, France, Italie, Canada, Brésil, Russie, Inde, Corée du ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Design where Neptune: fears to tread.

...As a comparison, the Module d'Energie Sous-Marine Autonome (Mesma/Autonomous Submarine E.... France and Mesma . France is, together with the United Ki... of the acronym, SLNE, means 'sous-marin nucleaire lanceur d'engin', where 'engin' (literally 'device...

• Armada International
• Vol. 35 Num. 1, Février 2011

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherchhe et de formation en matière nucléaire 2007 à 2011 (appelés ici ensemble les 7es Progra... de Cadarache, près d'Aix-en-Provence (France), par l'UE, la Chine, la Corée du Sud, l'Inde, le...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Echange de lettres des 5/20 novembre 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République française concernant le domaine et les modalités de l'alerte et/ou de la transmission d'informations en cas d'événement mineur ou de situation accidentelle dans la centrale nucléaire de Fessenheim ou dans les centrales nucléaires suisses de Beznau, Gösgen, Leibstadt et Mühleberg (avec annexe)

... de l'Agence internationale de l'énergie atomique. . RS 0.732.323.491 . Modalités de l'ale...Echange de lettres avec la France . I. Evénements mineurs sans conséquences radiol...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 3 février 2009
• Unique
• Echange

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... leur combustible usé sont par exemple la France, la Grande-Bretagne, la Belgique, la Russie, l...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2001

... économiques, le Ministère pour l'énergie, l'industrie minière et l'industrie de la Fédér... 2 rue André Pascal, 75775 Paris Cedex 16, France. B. Contribution pour une étude sur le bonus prat... dans le domaine de la sécurité nucléaire et de la radioprotection («Accord sur l'informati...

• Feuille Fédérale num. 34, 27 août 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'arrêté fédéral concernant l'approbation et la mise en uvre des conventions relatives à la responsabilité civile dans le domaine de l'énergie nucléaire

...1.3.2 Allemagne 5138 . 1.3.3 France 5139 . 1.3.4 Italie 5140 . 1.3.5 Autriche 5141 ....

• Feuille Fédérale num. 30, 24 juillet 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

...2. Les matières nucléaires citées à l'art. 1 de l'ordonnance du 10 décembrre 2004 sur l'énergie nucléaire13. . B. Autres biens . Numéro de l'UE.... Urb. El Rosal, Avenida Francesco de Miranda, Edificio Dozsa, Piso 8, Caracas C.P. 1...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Accord-cadre sur la collaboration internationale en matière de recherche et de développement des systèmes d'énergie nucléaire de génération IV (avec annexe)

...-Unis 28 février 2005 28 février 2005 France 28 février 2005 28 février 2005 Japon 28 févrie...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 14 février 2006
• Unique
• Accord-cadre

• Accord entre le Conseil fédéral suisse, le Gouvernement de la République française, et l'Organisation européenne pour la Recher-che nucléaire relatif à la Protection contre les rayonnements ionisants et à la Sûreté des Installations de l'Organisation européenne pour la Recherche nucléaire

... au statut juridique de l'Organisation en France (ci-après «l'Accord de Statut»), et en particul... actes de la Communauté Européenne de l'Energie Atomique et des normes et recommandations interna...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 23 août 2011
• Unique