energie hydroelectrique

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

...3. l'énergie hydroélectrique; . 4. l'énergie des océans, notamment l'éne...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)

... bassin versant, des centrales hydroélectriques existantes susceptibles de provoquer des variation...2. Ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'énergie (OEne)9 . Titre précédant l'art. 12 . Chapitre 4...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Message concernant l'adhésion de la Suisse à l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

...L'énergie hydroélectrique est mentionnée sans que la dimension de la centra...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Statuts de l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

...3. l'énergie hydroélectrique; . 4. l'énergie des océans, notamment l'éne...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Message relatif à la prorogation et à l'augmentation du quatrième crédit-cadre pour la poursuite de la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est et de la CEI

... facilite l'accès à l'eau et à l'énergie, surtout pour les groupes défavorisés. Elle renf... à la distribution d'énergie (hydroélectrique surtout). Il s'agit de réduire les pertes d'éner...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 2010
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Pour une redevance hydraulique équitable. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats

...En 2007, les centrales hydroélectriques ont produit 36.4 TWh d'électricité, ce qui équi...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Message concernant le crédit-cadre de la Confédération pour la réalisation de la 1re étape de la 3e correction du Rhône (R3) pour la période de 2009 à 2014

... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication. LACE Loi sur l'aménageme... ne prétérite pas la production hydroélectrique. . 1.4 Plan d'aménagement PA-R3 . Le plan d'amén...

• Feuille Fédérale num. 25, 23 juin 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la protection des eaux (Renaturation) (Projet)

..., de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats du 12 août 20081, . vu l'avi...1 Les détenteurs de centrales hydroélectriques prennent des mesures de construction pour empêche...

• Feuille Fédérale num. 40, 7 octobre 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

... du détenteur d'une centrale hydroélectrique . Le supplément au sens de l'art. 15b, al. 1, let...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 13 septembre 2011
• Unique

• Loi fédérale sur la protection des eaux (LEaux) (Renaturation)

..., de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats du 12 août 20081, . vu l'avi... 1 Les détenteurs de centrales hydroélectriques prennent des mesures de construction pour empêche...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 5 octobre 2010
• Unique