energie hydraulique dans le monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... comment la Suisse peut exercer son influence dans un contexte international fortement marqué par l'... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître.... de développement durable (économie hydraulique et sylvicole), les initiatives helvétiques en fav...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 502/05 de IIe Cour de Droit Social, 9 juin 2006

... auxiliaire, pour le motif déjà évoqué dans la décision du 31 octobre 2003. Il a ajouté que ...�Bock 4 axes» et «Active Line avec hydraulique»), considérées comme simples et adéquates, pouva... pendulaire sans dépense excessive d'énergie. Le contrôle de la phase pendulaire est effectué... de contacts dont il bénéficie dans le monde agricole. Par ailleurs, la durée probable d'activ...

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... 1997 M 97.3005 Ouverture du marché dans le domaine de l'énergie. (N 4. 6. 97, Commission ... non amortissables des centrales hydrauliques. Le présent projet est celui d'une loi-cadre fond...Cette tendance s'observe partout dans le monde: outre les Etats-Unis et certains pays d'Amérique...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) . Département féd...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans l... des principes applicables partout dans le monde. . Evaluation globale: En comparaison avec un peti... pour non-exploitation de la force hydraulique . 805.3600.007. NMC: A2310.0422 Protection de l'e...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de nombreux et profonds bouleversements dans la politique internationale. . Le présent rapport... de force économiques et politiques dans le monde (ch. 2.2), . - l'accroissement des crises et des r... et financière, le problème de l'énergie et les changements climatiques (ch. 2.3), et enfin...En ce qui concerne l'énergie hydraulique suisse, il s'agit d'obtenir en outre la reconnaiss...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...), nucléaire: 17 % (inchangé), force hydraulique: 18 % (19 %), autres énergies renouvelables: 2 % ...A l'heure actuelle, il existe dans le monde de grandes quantités de plutonium récupéré (ci...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... des révisions proposées et indiquent dans quelle proportion les mesures prévues pourraient ...ex. trafic, énergie, agriculture, etc.). A une exception près, les co... construction du télescope le plus grand au monde (VLT, Very Large Telescope) devrait être achevée... 1916 sur l'utilisation des forces hydrauliques (LFH; RS 721.80);. Loi fédérale du 7 octobre 198...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur les traités internationaux conclus en l'an 2007

... et, par conséquent, ne figurent pas dans le présent rapport. . Les comptes rendus sont str... le projet «Développement de l'énergie hydroélectrique à petite échelle pour usage pro... pays du tiers-monde, conclu le 29 octobre 2007 4410 . 2.1.1.221 Accord... charges découlant de la redevance hydraulique dans l'exploitation de l'aménagement hydroélectr...

• Feuille Fédérale num. 23, 10 juin 2008
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...Condensé . L'Union européenne réalisera dans les années 2007 à 2013 un ensemble de programmes...-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherch... et attirer les meilleurs scientifiques du monde entier. La recherche suisse, depuis toujours, s'in...�nergies concurrentes comme l'énergie hydraulique ou l'énergie nucléaire, qui constituent les prin...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Message relatif au Protocole de Kyoto à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

...La production et l'utilisation des énergies fossiles dans les transports, l'industrie, les mé... des adaptations des usines hydrauliques et du système d'approvisionnement en eau. Le tour... par plus de 2000 spécialistes du monde entier suivant un processus d'examens multiples et...

• Feuille Fédérale num. 41, 15 octobre 2002
• Seccion Unica