energie hydraulique avantage

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître.... sur la voie bilatérale.2 L'un des avantages de la voie bilatérale réside . 2 Rapport du Cons... de développement durable (économie hydraulique et sylvicole), les initiatives helvétiques en fav...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif au financement de la participation de la Suisse aux programmes de recherche, de développement technologique et de démonstration de l'Union européenne pendant les années 2007 à 2013

...-cadre de la Communauté européenne de l'énergie atomique (Euratom) pour des activités de recherch... et uniquement si cela devait paraître avantageux pour l'UE. La Suisse tomberait à un niveau de coo...�nergies concurrentes comme l'énergie hydraulique ou l'énergie nucléaire, qui constituent les prin...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº I 502/05 de IIe Cour de Droit Social, 9 juin 2006

...�Bock 4 axes» et «Active Line avec hydraulique»), considérées comme simples et adéquates, pouva... des conclusions des parties à l'avantage ou au détriment de celles-ci (art. 132 OJ). 2. 2.... pendulaire sans dépense excessive d'énergie. Le contrôle de la phase pendulaire est effectué...

• Arrêt nº 6B 338/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

...Deux des parties civiles, les sociétés Energie Ouest Suisse (EOS) et Grande Dixence SA, ont aussi...'aménager et d'exploiter les forces hydrauliques sur la rive gauche du Rhône et de fournir l'éner...), le procédé AS présente les avantages d'une vitesse élevée de déposition du métal d'...

• Arrêt nº 6B 305/2008 de Tribunal Fédéral, 7 janvier 2009

...Deux des parties civiles, les sociétés Energie Ouest Suisse (EOS) et Grande Dixence SA, ont aussi...'aménager et d'exploiter les forces hydrauliques sur la rive gauche du Rhône et de fournir l'éner...), le procédé AS présente les avantages d'une vitesse élevée de déposition du métal d'...

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... du marché dans le domaine de l'énergie. (N 4. 6. 97, Commission de l'environnement, de l'... non amortissables des centrales hydrauliques. Le présent projet est celui d'une loi-cadre fond...Il s'agit bien plutôt de dégager des avantages macro-économiques et d'en faire profiter à terme...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi sur les installations électriques et à la loi fédérale sur l'approvisionnement en électricité

...1.2.4 Institutions 1505 . 1.2.5 Energies renouvelables et efficience énergétique 1506 . 1...Un avantage de la mise au concours réside dans sa flexibilit�... pour l'électricité d'origine hydraulique. Afin de permettre un négoce de certificats, les ...

• Feuille Fédérale num. 8, 1 mars 2005
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

...), nucléaire: 17 % (inchangé), force hydraulique: 18 % (19 %), autres énergies renouvelables: 2 % ... fondamentales portaient sur les avantages et les inconvénients respectifs du stockage final...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica

• Message concernant l'adhésion de la Suisse à l'Agence internationale pour les énergies renouvelables (IRENA)

... éolienne, solaire, biomasse, petite hydraulique, géothermie) s'élevait à 280 GW, couvrant 2,6 %... de la Suisse à IRENA constitue un avantage. Les technologies de l'environnement, technologies...

• Feuille Fédérale num. 5, 9 février 2010
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) . Département féd... présente par ailleurs un autre avantage: comme ses projets ne dépendent pas d'un pays en ... pour non-exploitation de la force hydraulique . 805.3600.007. NMC: A2310.0422 Protection de l'e...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica