energie dure

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170 documents pour energie dure

- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) peut notamment: . a... référence commence le 1er juillet 2012 et dure six mois. . 2 Durant la première année de réfé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Arrêt nº 6B 279/2011 de Tribunal Fédéral, 20 juin 2011
... nécessairement pendant une longue durée compte tenu de la très lourde culpabilité du rec... stade de la fixation de la peine que l'énergie criminelle déployée et leurs rôles respectifs, ...
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) peut notamment: . a... référence commence le 1er juillet 2012 et dure six mois. . 2 Durant la première année de réfé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique

- Rapport sur la politique extérieure 2010
... qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître....Nommé par le Conseil européen pour une durée de deux ans et demi (renouvelable une fois), il pr...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) peut notamment: . a... référence commence le 1er juillet 2012 et dure six mois. . 2 Durant la première année de réfé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance sur les effectifs maximums dans la production de viande et d'ufs (Ordonnance sur les effectifs maximums, OEM)
... du fromage 2013 Fromage à pâte dure 60 0,9 2013 Fromage à pâte molle 53 0,...MS = Matière sèche EDP = Energie digestible porc. (g/kg) EDP . (MJ/kg). 850 14,5 ....
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 15 juin 2011
- Unique
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) peut notamment: . a... référence commence le 1er juillet 2012 et dure six mois. . 2 Durant la première année de réfé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance sur la protection des eaux (OEaux)
...2. Ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'énergie (OEne)9 . Titre précédant l'art. 12 . Chapitre 4... ci-après, la période de protection dure au moins: semaines. truites (Salmo trutta, toutes ...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
- Unique
- Ordonnance sur la réduction des émissions de CO2 des voitures de tourisme
... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) peut notamment: . a... référence commence le 1er juillet 2012 et dure six mois. . 2 Durant la première année de réfé...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 10 janvier 2012
- Unique
- Arrêt nº 1C 506/2009 de Ire Cour de Droit Public, 17 mai 2010
... Vaud, Service de l'environnement et de l'énergie, chemin des Boveresses 155, 1066 Epalinges. Objet.... et non la reprise de l'ensemble de la procé-dure, sans quoi on ne verrait pas pour quelle raison le...

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