energie douce

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... qui affectent également le climat, l'énergie, la santé ou la formation ne cessent de croître.... multiplié par huit sa consommation d'eau douce. L'homme utilise déjà plus de 40 % des res-sourc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC): http://www.uvek.ad... accidents dans le domaine de la mobilité douce sont abordés différemment). Dans le domaine de l...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 1079/2010 de Tribunal Fédéral, 3 mars 2011

... conclusion parce que la recourante était douce et gentille, et "n'osait pas dire non". En outre, ... après le travail et n'avait pas l'énergie de résister, de sorte qu'elle avait essayé de se...

• Ordonnance concernant l'inventaire fédéral des voies de communication historiques de la Suisse (OIVS)

... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication peut apporter des modificat... la voie soit utile au réseau de mobilité douce et qu'il en soit fait mention au registre foncier....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 27 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'initiative populaire «Avanti - pour des autoroutes sûres et performantes»

... Il est à prévoir que la consommation d'énergie augmentera et que les atteintes à l'environnement...En outre, cette locomotion douce offre - si l'on dispose de routes et de chemins s�...

• Feuille Fédérale num. 28, 16 juillet 2002
• Seccion Unica

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

...(c) On entend par «limite des eaux douces»: l'endroit dans un cours d'eau où, à marée bass... ou indirectement, de substances ou d'énergie dans la zone maritime, créant ou susceptibles de ...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 17 février 1995

Regeste Art. 204 aStGB, unzüchtige Veröffentlichungen, und Art. 197 Ziff. 1 StGB, Pornographie. Live-Gespräche obszönen Inhalts, auch wenn sie telefonisch mitgehört werden können, stellen (im Unterschied zu entsprechenden Aufzeichnungen) keine unzüchtige Veröffentlichung bzw. pornographische Vorführung dar (E. 2c). Art. 25 StGB, Gehilfenschaft zur Pornographie. Der für die Einführung des sogenannten Telekiosks Verantwortliche der PTT macht sich der Gehilfenschaft zur unzüchtigen Veröffentlichung bzw. zur Pornographie schuldig, wenn er die für den Betrieb des Telekiosks notwendigen Einrichtungen zur Verfügung stellt im Wissen darum, dass damit pornographische Tonaufnahmen verbreitet werden, die Personen unter 16 Jahren zugänglich sind (E. 3). Art. 32 StGB, Rechtfertigung durch Gesetz. D...

... transports, des communications et de l'énergie (ci-après: DFTCE); ils ont repris en substance l'... obscènes relevant de la pornographie douce (ATF 119 IV 145 ss). BGE 121 IV 109 S. 114. Le 6 d...

• Message relatif à l'arrêté fédéral sur la libération des crédits du programme en faveur du trafic d'agglomération à partir de 2011

... des mesures dans le domaine de la mobilité douce,. degré de priorité A 7571 10 Liste des mesures... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication . DTAP Conférence suisse d...

• Feuille Fédérale num. 49, 8 décembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) . Département féd...Dans ce cadre, les projets de mobilité douce recevront également des contributions fédérales...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Messages concernant les initiatives populaires «Moratoire Plus - Pour la prolongation du moratoire dans la construction de centrales nucléaires et la limitation du risque nucléaire (Moratoire-plus)» et «Sortir du nucléaire - Pour un tournant dans le domaine de l'énergie et pour la désaffectation progressive des centrales nucléaires (Sortir...

... d'examiner la roche de la molasse d'eau douce inférieure et l'argile à opalinus. Son choix s'e...

• Feuille Fédérale num. 26, 3 juillet 2001
• Seccion Unica