endettement etats unis

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de politique extérieure du Conseil des Etats, qui demandait que tous les rapports périodiques ...�cialement sur la coopération avec les Etats-Unis et le Brésil sur le continent américain, avec la... balances des paiements et augmenté l'endettement au sein de la zone euro. Après que les marchés o...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Message sur le frein à l'endettement

...1.5.3 États-Unis: Balanced Budget Constitutional Amendment. L'...

• Feuille Fédérale num. 35, 5 septembre 2000
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... services spécialisés concernant l'endettement public ou la gestion de la dette publique. . 3020 ... du panel ont lieu à Washington D.C., Etats-Unis; . 3048 . Accord de libre-échange entre le Pérou...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... de politique extérieure du Conseil des Etats, qui demandait de regrouper tous les rapports pér... les relations, en particulier avec les Etats-Unis (ch. 3.2.3), les trois grandes puissances asiatiqu...Avec le recul, le fort endettement des Etats-Unis, opposé aux immenses excédents co...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6S.293/2005 de Cour de Droit Pénal, 24 février 2006

..., à une époque où sa situation d'endettement était irréversible, X.________ a fait don à son... bénéficiaires de ses transferts vers les États-Unis, il n'a pas été établi qu'ils étaient li�...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... d'accords de libreéchange entre les Etats de l'AELE et des Etats tiers (ch. 9.2.2 et annexes...'économie mondiale qui, à partir des Etats-Unis, a stimulé le commerce mondial. Mais après un pr... sur les marchés financiers, du fort endettement des ménages américains et des perspectives incer...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Nouveaux accords d'emprunt du Fonds monétaire international

...L'endettement du Fonds en vertu de l'accord de crédit en cause ... 3 518,75 25 370,81 Espagne 664,77 6 702,18 Etats-Unis d'Amérique 6 639,83 69 074,27 Finlande 340,0...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 31 mai 2011
• Unique

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

...Les Etats Parties à la Convention, . animés du désir d... est fixé à 500 000 dollars des Etats-Unis par demande. Le montant de ce . Convention des Nat... le rapport entre capital social et endettement ainsi que les taux d'intérêt sont raisonnables, ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

... des accords de libre-échange entre les Etats de l'AELE et Israël, la Roumanie et la Turquie (c... ont été entamés avec les Etats-Unis et le Japon afin d'examiner les possibilités de n... éviter toute nouvelle spirale de l'endettement, l'annulation de la dette sera liée au respect de...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

....00, Commission des finances du Conseil des Etats 00.063). 2000 P 00.3213 Quote-part fiscale et quot... tâches publiques par le biais de l'endettement en approuvant à une impressionnante majorité l'a... PRS, le Parlement a décidé que les Etats-Unis feraient l'objet du premier programme (période 20...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica