empreinte ecologique

• Initiative populaire fédérale «Pour une économie durable et fondée sur une gestion efficiente des ressources (économie verte)». Examen préliminaire

...L'«empreinte écologique» de la Suisse est réduite d'ici à 2...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1A.194/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 4 mai 2004

... de la législation fédérale est empreinte d'un certain schématisme et le catalogue des inst...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... majeurs découlant des fragilités écologiques, démographiques, de sécurité et de proliférati... de la norme ISO pour le calcul de l'«empreinte sur l'eau». . - Influence politique dans les Etat...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... prix Incitations pour prestations écologiques particulières . Introduction de PD non liés à ... dans la version actuelle portent l'empreinte du secteur laitier, dans la mesure où elles prév...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

..., mode de transport considéré comme écologique et économique, est d'une importance stratégique ...�dération en matière de navigation est empreinte de pragmatisme et motivée en premier lieu par des...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Message complémentaire sur l'augmentation et la prolongation du IIIe crédit de programme pour la coopération avec les Etats d'Europe de l'Est

... du chômage marquent de leur empreinte le climat social et économique. L'émigration est... durable aux plans économique, écologique et social. L'égalité des chances entre fem...

• Feuille Fédérale num. 10, 12 mars 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à la modification de la loi fédérale sur les forêts et à l'initiative populaire «Sauver la Forêt suisse»

... forêt, doivent éviter les dégâts écologiques. Elles permettent également de montrer aux exploi... le paysage, qui aurait porté l'empreinte croissante des forêts vieillissantes. D'autre par...

• Feuille Fédérale num. 24, 12 juin 2007
• Seccion Unica

• Pilotage stratégique de la politique par le Conseil fédéral. Rapport du Contrôle parlementaire de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil national

... des défis économiques, sociaux, écologiques et autres; . - secundo, évaluer le caractère act... au Conseil fédéral de marquer de son empreinte la culture du pilotage au niveau stratégique de l...

• Feuille Fédérale num. 19, 19 mai 2010
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... et du Parlement porte ainsi davantage l'empreinte de décisions antérieures et a plus d'impact sur ... sur les plans économique et écologique et qui vise une coordination optimale avec les aut...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Message relatif à une nouvelle loi sur la formation professionnelle LFPr

..., les règles du comportement «écologique» sont déjà enseignées. Les questions liées à l... professionnelle supérieure de leur empreinte. La structure de l'école est caractérisée par u...

• Feuille Fédérale num. 47, 28 novembre 2000
• Seccion Unica