employeurs multiples

• Arrêt nº 5A 164/2009 de Tribunal Fédéral, 16 octobre 2009

... précaire de son activité lucrative (employeurs multiples et statut d'indépendante) donnait à pe...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... qui sont importants pour elle à de multiples égards (sécurité, énergie, migrations, potenti... impliquant des Etats étrangers et des employeurs, membres des représentations étrangères ou des ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 164/2009 de Tribunal Fédéral, 16 octobre 2009

... précaire de son activité lucrative (employeurs multiples et statut d'indépendante) donnait à pe...

• Arrêt nº B 73/06 de IIe Cour de Droit Social, 28 septembre 2007

...Les employeurs de la recourante ne font nullement état de multip...

• Message concernant la loi sur les étrangers

..., à écourter les procédures pour les employeurs et les autorités et à assurer une application un... sur ces domaines, afin de trouver aux multiples problèmes des solutions adéquates légalement ap...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... du droit procédural entre de multiples actes législatifs s'explique par le fait que, sel..., travailleurs sociaux, enseignants ou employeurs, relatifs à la personne de l'auteur de l'infracti...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 15 novembre 1993

Regeste Art. 73 Abs. 1 BVG. - Streitigkeiten zwischen einem Arbeitgeber und einem Lebensversicherer des kantonalen öffentlichen Rechts über den Vollzug eines von diesem Arbeitgeber abgeschlossenen und finanzierten Kollektivversicherungsvertrages betreffend Leistungen bei Invalidität: Zulässigkeit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. - Qualifikation des Vertrages als teilweiser Rückversicherungsvertrag über Leistungen bei Invalidität, welche dem Anspruchsberechtigten durch den Vorsorgefonds des Arbeitgebers ausgerichtet werden. Ein Streit über den Vollzug eines solchen Vertrages stellt keine Klage im Sinne von Art. 73 Abs. 1 BVG dar. **************************************** Regeste Art. 73 al. 1 LPP. - Litige entre un employeur et un assureur-vie de droit public cantonal au sujet de l'ex...

... opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit (al. 1). Les décisions des tribun... commun pour tout litige relatif aux multiples contrats d'assurance et de réassurance qui sont c...

• Initiative parlementaire. Prestations familiales. Rapport complémentaire de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national

...Tous les employeurs et tous les indépendants ont l'obligation de s'af... fois en cas de naissance ou d'adoption multiples. . Art. 4 Droit aux allocations familiales . Les e...

• Feuille Fédérale num. 48, 7 décembre 2004
• Seccion Unica

• Recommandation 189 concernant les conditions générales pour stimuler la création d'emplois dans les petites et moyennes entreprises

... consultation avec les organisations d'employeurs et de travailleurs les plus représentatives, les ... compétences techniques et de gestion multiples requises par les petites et moyennes entreprises;....

• Feuille Fédérale num. 5, 8 février 2000
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 395/2009 de Tribunal Fédéral, 20 octobre 2009

... de ce dernier, ainsi qu'à ses employeurs, soit en particulier à la Faculté de sciences é... les propos calomnieux et les pressions multiples du recourant, qui avait fait preuve d'un véritabl...