emploi reserve militaires

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... sont généralement le domaine réservé du système onusien, tandis que les grandes impuls... plus de vingt missions civiles et militaires de promotion de la paix, dépassant rapidement le ...Et les entreprises helvétiques emploient 900 000 personnes dans les pays européens, tandis...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant la protection des données personnelles du personnel de la Confédération (OPDC)

... personnelles relatives aux candidats à un emploi, aux employés et aux anciens employés de l'admin...Les art. 22, 35 et 39 sont réservés. . 2 Les données incorrectes doivent être corr... 9.2 Résultats d'examens et de tests militaires 9.3 Promotions /détachements 9.4 Préretraite ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Message complémentaire au message du 15 juin 2007 relatif à la modification de la loi fédérale instituant des mesures visant au maintien de la sûreté intérieure («LMSI II réduite»)

... de renseignements politiques ou militaires prohibé», de «commerce illicite d'armes ou de s... illégal de technologie», leur emploi est conforme à la Constitution. . Il n'y a pas li... lui ont été transmises et qu'il se réserve le droit d'exiger des renseignements sur l'utilisa...

• Feuille Fédérale num. 46, 23 novembre 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale portant modification de lois fédérales en vue de la mise en œuvre du Statut de Rome de la Cour pénale internationale

...9. les civils ou les militaires étrangers qui commettent à l'étranger contr...93), . c. incendie, explosion, emploi d'explosifs, inondation ou écroulement, pour a...L'art. 221a est réservé. . Art. 10, al. 1bis, 1ter et 1quater . 1bis Le p...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 9 novembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

... standard des unités de transport militaires ne . soldé transporte des marchandises dangereuse...(réservé) . Circulation militaire . 8402 . 8403 . 8500 . 86...f0eaf09b. EG AV AA LL 63/91 PRET A L'EMPLOI . EG AV AA LL 63/91 TETE GUID . EGA SS BB 77 OBU...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 21 décembre 2010
• Unique

• Rapport sur l'armée 2010

...6.6 Militaires en service long 8187 . 6.6.1 Avantages du service ... formations actives et les formations de réserve. Le principe de l'équipement généralisé a ét�... comme prévu pour diverses raisons (emploi, études, séjour à l'étranger, famille, raisons...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2010
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• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

... recherches scientifiques marines, sous réserve des droits et obligations des autres Etats tels qu... extérieures distinctives des navires militaires de sa nationalité, qui est placé sous le command...268, les Etats s'emploient, entre autres, directement ou par l'intermédiaire...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

... 1 Toute personne qui emploie des SPFO et des substances ou des préparations qu... du feu et les forces d'intervention militaires, pour lutter contre les incendies en cas de sinist... portatifs ou le stockage d'énergie de réserve. . 5 Sont considérées comme des piles industri...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 11 janvier 2011
• Unique

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... des collectivités locales fait double emploi avec des instances comme le bureau de l'intégrati...�ral pour une période de quatre ans sous réserve de l'approbation du budget par le Parlement. Le mo... les cantons ou avec les exploitations militaires cantonales, le volume des prestations réciproques...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
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• Rapport du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale sur la politique de sécurité de la Suisse

... des directeurs cantonaux des affaires militaires et de la protection civile. CEE/ONU Commission é... économique et le bien-être social, l'emploi et l'accès au marché, le libéralisme social, le... d'armes qui étaient jusqu'ici réservées aux armées étatiques. . La probabilité d'une me...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica