eleves la brute

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleu...les animaux vivants qui y sont nés et élevés; . d. les produits provenant d'animaux vivants qui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 172/2010 de Ire Cour de Droit Public, 9 février 2011

... de 2'000 m2 de la surface maximale brute de plancher. Les oppositions à ce projet ont ét�... que ces derniers logent dans des étages élevés et qu'il est douteux qu'ils aient à craindre une ...

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... de leurs droits sont aujourd'hui trop élevés. Tel est notamment le cas pour le droit de demande... capitaux propres sont présentés en valeur brute (cf. art. 959a, al. 2, ch. 3, let. e). Le capital-...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 29/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 21 mars 2011

... précédentes étaient relativement élevés par rapport au salaire convenu et avaient été ve... est condamnée à lui payer en sus la somme brute de 125'000 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le ...

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... échelle ou encore aux salaires moins élevés des ouvriers agricoles. Produire des denrées ali-... calculs de l'OFAG ont montré que la marge brute réalisée par les fabricants d'aliments pour anim...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 1C 196/2010 de Ire Cour de Droit Public, 16 février 2011

... réalisation de bâtiments aux gabarits élevés, lui conférant un aspect urbain à forte densité... sol de 976,6 mètres carrés et une surface brute utile de plancher de 4'381,2 mètres carrés. Le b...

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... de modération dus aux prix du pétrole élevés. En Asie, la dynamique économique va un peu ralen... rapidement croissants de la dette publique brute, et la mettre en oeuvre une fois que l'économie s...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Message sur le programme de la législature 2007 à 2011

... le domaine social - par des déficits élevés et le doublement de la dette. Conformément au fre... agents énergétiques dans la consommation brute. Il est difficile de diversifier davantage les age...

• Feuille Fédérale num. 6, 12 février 2008
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... calculé sur la base des taux les plus élevés, y compris ceux des droits à l'importation, qui s... No. . 13 M asse brute (kg) . 14 M asse nette (kg) . 15 Déclaration ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Arrêt nº 4C.303/2004 de Ire Cour de Droit Civil, 19 août 2008

... toute cette période une rémunération brute de 461'485 fr.90. Elle a pris, pour bases de calcu... le recourant par voie de jonction ont élevés en rapport avec ces deux postes de dommage sont d�...