eleves la brute

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleu...les animaux vivants qui y sont nés et élevés; . d. les produits provenant d'animaux vivants qui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006

...c) jauge brute désigne la jauge brute d'un navire mesurée confo... prolongée à des niveaux de bruit élevés comporte pour l'ouïe et la santé et leur apprend...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Décision no 1/2008 de la Commission mixte CE/AELE portant modification des appendices I, II et III de la Convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun

... calculé sur la base des taux les plus élevés, y compris ceux des droits à l'importation, qui s... No. . 13 M asse brute (kg) . 14 M asse nette (kg) . 15 Déclaration ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 7 avril 2009
• Unique
• Decision

• Initiative parlementaire. Pour une redevance hydraulique équitable. Rapport de la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil des Etats

... et donc à des coûts de production plus élevés. Cela concernait en particulier les usines à accu... que rétribution pour la force hydraulique brute par un nouveau système. . Les principaux argument...

• Feuille Fédérale num. 10, 10 mars 2009
• Seccion Unica

• Message relatif à l'initiative populaire fédérale «pour en finir avec les constructions envahissantes de résidences secondaires»

... 20 % du parc des logements et de la surface brute au sol habitable. . Or, dans les régions touristi... ou de bénéficier de loyers moins élevés. . A long terme, la limitation de la part des rés...

• Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique suisse en matière de navigation

...Des prix très élevés et une raréfaction des réserves pourraient, à m...La valeur ajoutée brute annuelle des entreprises de navigation et des entr...

• Feuille Fédérale num. 46, 17 novembre 2009
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... occasionne des coûts de transaction élevés. Elle risque également de porter atteinte à la c... une indemnité de 0,0015 franc par tonne brute-kilomètre pour l'entretien. . Le plafond des dé...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur la règle complétant le frein à l'endettement (Révision LFC)

...Enfin, notons que la dette brute de la Confédération diminuera de plus de dix mil... par des déficits chroniques élevés, un doublement de la dette et l'incapacité d'éco...

• Feuille Fédérale num. 42, 21 octobre 2008
• Seccion Unica

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

... pierres synthétiques ou reconstituées, brutes. 7106, 7108 et 7110 Métaux précieux: . 2013 so...) les animaux vivants qui y sont nés et élevés; . d) les produits provenant d'animaux vivants qui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Message relatif à l'initiative populaire «Sécurité du logement à la retraite»

... de retraités sur cinq possède une fortune brute supérieure à un million de francs. . Sur la base... cas déduire des intérêts passifs plus élevés que ceux qu'il a effectivement payés. . Voici que...

• Feuille Fédérale num. 31, 10 août 2010
• Seccion Unica