elevage de lapin

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...20) . 10. viandes de lapins d'élevage, de léporidés sauvages et de mammifè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 11, 17 mars 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...1) . 8. viandes de lapin et de gibier d'élevage Décision 97/467/CE de la...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 12 juin 2007
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4C.167/2000 de Ire Cour de Droit Civil, 28 septembre 2000

... a dû progressivement abandonner l'élevage du bétail dans les années 1985-1986. Il n'a en o...- syndrome de type "coup du lapin",. instabilité de la colonne. cervicale, douleurs...

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

..., de ratites et de gibier à plumes d'élevage et sauvage; préparations carnées et de produits ... gibier sauvage, de gibier d'élevage et de lapin . Décision 2000/585/CE de la Commission du 7 sept...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 17 juin 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... le commerce de fromages et de bétail d'élevage. Il convient aussi de souligner que l'agriculture ... et à la mise sur le marché de viandes de lapin et de viandes de gibier d'élevage (JO L 268 du 24...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...6. équidés enregistrés; équidés d'élevage et de rente . Décision 93/197/CEE de la Commissio...48. 15. viandes de lapins d'élevage, de léporidés sauvages et de mammifè...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Ordonnance concernant l'abattage d'animaux et le contrôle des viandes (OAbCV)

..., la volaille domestique, les lapins domestiques, le gibier d'élevage à onglons et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 13 décembre 2005
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

... 0153ufs et de leurs gamètes, aux fins d'élevage, d'engraissement, de reparcage ou de consommation ... gibier sauvage, de gibier d'élevage et de lapin . Décision 2000/585/CE de la Commission du 7 sept...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance de l'OVF concernant la détention des animaux d'expérience, la production d'animaux génétiquement modifiés et les méthodes utilisées dans l'expérimentation animale (Ordonnance sur l'expérimentation animale)

...b. la production, l'élevage et la détention d'animaux d'expérience génétiq... pronucléaire chez la souris, le rat, le lapin et le cochon d'Inde; . c. l'injection et l'agréga...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 20 avril 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

... et buffles domestiqués, lamas et alpagas; lapin domestique, chiens et chats domestiques, pigeons d.... Section 4 Elevage d'animaux . Art. 25 Principes . 1 L'élevage doi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance