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Ordonnance sur l'élevage Modification du 26 novembre 2003 Le Conseil ......, Annemarie Huber-Hotz sur l'élevage RO 2003 1. RS 916. 2. RS 910.1 ...
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Ordonnance sur l'élevage Modification du 23 novembre 2005 Le Conseil ......éral suisse arrête: I L'ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'élevage1 est modifiée comme suit: 1 1 Dans les limites des crédits autorisés, l'exportation d'animaux d'élevage de toutes les espèces dont l'ascendance est ...
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Ordonnance sur l'élevage Modification du 18 octobre Le Conseil ...... 6La contribution est allouée, sur demande, à la Fédération suisse d'élevage du cheval de la race des Franches-Montagnes, ...
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Ordonnance sur l'élevage Modification du 8 novembre 2006 Le Conseil ...... I L'ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'élevage1 est modifiée comme suit: f, i et k 1 L'Office fédéral de l'agriculture (office) reconnaît une organisation d'élevage, si celle-ci: f. met sur pied des épreuves de ...
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... 140 2BBl 1998 339 0 Ordonnance sur l'élevage RO 3L'office fixe la contribution par ......, du pays de destination ou de la durée de l'élevage en montagne. Il définit les exigences de qualit...
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Ordonnance sur l'élevage (OE) Modification du 18 novembre 2009 Le ...... 50 francs par échantillon laitier examiné selon la méthode ICAR AT4 ou selon la méthode ATM4; 4 4 Si l'organisation d'élevage reconnue ne réalise pas d'estimation de ...
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Ordonnance sur l'élevage (OE) du 14 novembre 2007 Le Conseil ......agriculture1, arrête: Chapitre 1 Encouragement de l'élevage Section 1 Domaines donnant droit à des contributions 1 1 Dans le cadre des crédits autorisés, les organisations d'élevage reconnues peuvent bénéficier de contributions ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 31 Janvier 2006
Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage
Unique
Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage Modification du 16 décembre 2005 L'Office ...... Octroi de contributions dans l'élevage. O de l'OFAG RO 2006 Art. 6 Abrogé Art. 7 ...
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Législation
Recueil Officiel du Droit Fédéral, 26 Janvier 1999
Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage
Unique
Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage du 7 décembre L'Office fédéral de l'...... 2 Appréciation de la conformation 1L'appréciation de la conformation donne droit à une contribution si les méthodes établies par les organisations d'élevage reconnues sont appliquées. Elles doivent ...
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