élevage de crustacés

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  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 22 Décembre 2003

    Ordonnance sur l'élevage

    Unique

    Ordonnance sur l'élevage Modification du 26 novembre 2003 Le Conseil ......, Annemarie Huber-Hotz sur l'élevage RO 2003 1. RS 916. 2. RS 910.1 ...

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 13 Décembre 2005

    Ordonnance sur l'élevage

    Unique

    Ordonnance sur l'élevage Modification du 23 novembre 2005 Le Conseil ......éral suisse arrête: I L'ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'élevage1 est modifiée comme suit: 1 1 Dans les limites des crédits autorisés, l'exportation d'animaux d'élevage de toutes les espèces dont l'ascendance est ...

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 14 Novembre 2000

    Ordonnance sur l'élevage

    Unique

    Ordonnance sur l'élevage Modification du 18 octobre Le Conseil ...... 6La contribution est allouée, sur demande, à la Fédération suisse d'élevage du cheval de la race des Franches-Montagnes, ...

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 05 Décembre 2006

    Ordonnance sur l'élevage

    Unique

    Ordonnance sur l'élevage Modification du 8 novembre 2006 Le Conseil ...... I L'ordonnance du 7 décembre 1998 sur l'élevage1 est modifiée comme suit: f, i et k 1 L'Office fédéral de l'agriculture (office) reconnaît une organisation d'élevage, si celle-ci: f. met sur pied des épreuves de ...

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 12 Janvier 1999

    Ordonnance sur l'élevage

    Unique

    ... 140 2BBl 1998 339 0 Ordonnance sur l'élevage RO 3L'office fixe la contribution par ......, du pays de destination ou de la durée de l'élevage en montagne. Il définit les exigences de qualit...

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 08 Décembre 2009

    Ordonnance sur l'élevage (OE)

    Unique

    Ordonnance sur l'élevage (OE) Modification du 18 novembre 2009 Le ...... 50 francs par échantillon laitier examiné selon la méthode ICAR AT4 ou selon la méthode ATM4; 4 4 Si l'organisation d'élevage reconnue ne réalise pas d'estimation de ...

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 09 Décembre 2008

    Ordonnance sur l'élevage (OE)

    Unique

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 11 Décembre 2007

    Ordonnance sur l'élevage (OE)

    Unique

    Ordonnance sur l'élevage (OE) du 14 novembre 2007 Le Conseil ......agriculture1, arrête: Chapitre 1 Encouragement de l'élevage Section 1 Domaines donnant droit à des contributions 1 1 Dans le cadre des crédits autorisés, les organisations d'élevage reconnues peuvent bénéficier de contributions ...

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 31 Janvier 2006

    Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage

    Unique

    Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage Modification du 16 décembre 2005 L'Office ...... Octroi de contributions dans l'élevage. O de l'OFAG RO 2006 Art. 6 Abrogé Art. 7 ...

  • Législation

    Recueil Officiel du Droit Fédéral, 26 Janvier 1999

    Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage

    Unique

    Ordonnance de l'OFAG sur l'octroi de contributions dans l'élevage du 7 décembre L'Office fédéral de l'...... 2 Appréciation de la conformation 1L'appréciation de la conformation donne droit à une contribution si les méthodes établies par les organisations d'élevage reconnues sont appliquées. Elles doivent ...

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