elevage de crustaces

• Ordonnance sur les médicaments vétérinaires (OMédV)

... dans un enclos, grenouilles, reptiles d'élevage, poissons, crustacés, mollusques et échinodermes...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'élimination des sous-produits animaux (OESPA)

...'affourrager des protéines de poissons d'élevage à des poissons d'élevage de la même espèce. . ... de mollusques et aux carapaces de crustacés, à l'exclusion de leurs tissus mous et de leurs c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...40. 11. viandes de lapins d'élevage, de léporidés sauvages et de mammifères terrest...40. 15. poissons, mollusques, crustacés d'aquaculture, produits de ces animaux et animaux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 14, 5 avril 2011
• Unique

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

..., de rétablissement, ainsi que pour l'élevage nécessaire à ces fins; . d) pour permettre, dans... marins, soit aux poissons d'eau douce, crustacés et mollusques (p. ex. bivalves, gastropodes et cé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...48. 11. viandes de lapins d'élevage, de léporidés sauvages et de mammifères terrest...48. 15. poissons, mollusques, crustacés d'aquaculture, produits de ces animaux et animaux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...6. équidés enregistrés; équidés d'élevage et de rente . Décision 93/197/CEE de la Commissio...11. 22. poissons, mollusques crustacés d'aquaculture et produits de ces animaux et animau...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 16 novembre 2010
• Unique

• Décision no 1/2010 du Comité mixte vétérinaire concernant la modification des appendices 1, 2, 5, 6, 10 et 11 de l'annexe 11 de l'accord du 21 juin 1999 entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles

...), 18a (enregistrement des unités d'élevage comprenant des poissons), 61 (obligations des affe... européenne pour les maladies des crustacés est le Centre for Environment, Fisheries & ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 18 janvier 2011
• Unique

• Convention régionale sur les règles d'origine préférentielles paneuroméditerranéennes

...'animaux vivants qui y font l'objet d'un élevage; . e) les produits de la chasse ou de la pêche qu...Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Fab...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 4 janvier 2012
• Unique

• Ordonnance du DFE sur le contrôle de l'importation et du transit d'animaux et de produits animaux (Ordonnance sur les contrôles OITE)

...5) . 10. viandes de lapins d'élevage, de léporidés sauvages et de mammifères terrest...5) . 15a. poissons, mollusques, crustacés d'aquaculture, produits de ces animaux et animaux ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 29 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants

...7. Elevage intensif et aquaculture. a) Installations destiné... 1000 tonnes de poissons et de crustacés par an. 8. Produits d'origine animale et végétal...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 13 octobre 2009
• Unique
• Protocole