element chimique or

• Arrêt nº 4A 46/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mai 2011

... maintenues de façon aléatoire par voie chimique, thermique (thermoliage), mécanique (aiguilletage... de l'art, n'avait pas constitué un élément propre à favoriser un règlement amiable du diff�...

• Arrêt nº 2C 788/2010 de IIe Cour de Droit Public, 18 mai 2011

... dans les domaines technique, mécanique, chimique et industriel. Elle a été fondée en 1985 par B....Elle ne fournit toutefois aucun élément probant propre à démontrer que l'octroi d'une li...

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de la République islamique d'Iran

... d'un métal, d'un alliage, d'un composé chimique ou d'un concentré et toute autre matière contena...II.A1.014 Poudres élémentaires de cobalt, de néodyme ou de samarium ou d'alliage...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...A cela s'ajoutent d'autres éléments du Traité de Lisbonne visant à donner plus d'imp...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 53/2010 de IIe Cour de Droit Public, 10 décembre 2010

Regeste Art. 3 Abs. 1 lit. b und Art. 14 Abs. 1 der GUB/GGA-Verordnung; geschützte geographische Angabe (GGA), Gesuch um Änderung des Pflichtenheftes für den "Waadtländer Saucisson". Übersicht über die rechtlichen Grundlagen der GUB und der GGA (E. 4). Die Auslegung von Art. 14 Abs. 1 der GUB/GGA-Verordnung über die Änderung des Pflichtenhefts ergibt, dass die Änderung verschiedene Herstellungsphasen eines Erzeugnisses betreffen kann. Sie unterliegt jedoch in zweierlei Hinsicht einer Einschränkung: Einerseits müssen die materiellen Voraussetzungen der Verordnung, namentlich in Bezug auf die Herkunft aus einem bestimmten Gebiet, die typischen Eigenschaften und die Herstellung des Erzeugnisses, immer erfüllt sein; andererseits ist den Interessen der Konsumenten genügend Rechnung zu trage...

...3). Le cahier des charges est l'élément central de l'IGP puisqu'il sert de base au contrô... caractéristiques physiques, chimiques, microbiologiques et organoleptiques;. d. la descr...

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., comme des produits cosmétiques ou chimiques), il est difficile de dire si et dans quelle mesur...3. Enfin, un pourcentage minimum des éléments composant le produit ou des activités contribuant...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6B 91/2011 de Tribunal Fédéral, 26 avril 2011

... condamnation repose, en bref, sur les éléments suivants. Le 28 novembre 2008, la douane français... de drogue dans la rue, ce que l'analyse chimique des billets avait confirmé par la mise en éviden...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Porcs à l'engrais . 6. Désignation chimique, description . 5 . calciu. m . Ordonnance sur le L...2013 . 2013 . Teneur maximale de l'élément, en mg/kg d'aliment complet . Ovins 500 (total) An...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Rapport du Conseil fédéral sur la recherche toxicologique indépendante en Suisse (Rapport donnant suite au postulat Graf 02.3125 «Toxicologie. Pour une recherche indépendante en Suisse»)

... les risques liés aux substances chimiques. Il jouera ainsi un rôle capital en perme... effets induits est très variable; cet élément doit être pris en compte dans l'analyse du risque...

• Feuille Fédérale num. 23, 5 juin 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 493/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 1 décembre 2009

... de traitement de surface et de nickelage chimique; X.________ en était président du conseil d'admi..., sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'...