element chimique n

• Arrêt nº 4A 46/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mai 2011

... maintenues de façon aléatoire par voie chimique, thermique (thermoliage), mécanique (aiguilletage... de l'art, n'avait pas constitué un élément propre à favoriser un règlement amiable du diff�...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann... spécifique liée à l'un de ces éléments, pour autant que les conditions suivantes soient r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...A cela s'ajoutent d'autres éléments du Traité de Lisbonne visant à donner plus d'imp...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...la fabrication et le retraitement des éléments combustibles, 3. le développement de réacteurs ... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...la fabrication et le retraitement des éléments combustibles, 3. le développement de réacteurs ... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... être utilisées et que des matières chimiques, entre autres, peuvent l2019être également. Cett...dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. Opérations de raffi...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'application de garanties

...la fabrication et le retraitement des éléments combustibles, 3. le développement de réacteurs ... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., comme des produits cosmétiques ou chimiques), il est difficile de dire si et dans quelle mesur...3. Enfin, un pourcentage minimum des éléments composant le produit ou des activités contribuant...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur l'application de garanties

...la fabrication et le retraitement des éléments combustibles, 3. le développement de réacteurs ... les usines d'enrichissement par échange chimique ou par échange d'ions . Note d'introduction . Les...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 17 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 6B 280/2011 de Tribunal Fédéral, 7 novembre 2011

Regeste Art. 4, 86 und 87 HMG; Arzneimittel; Gesundheitsgefährdung; Anwendungsbereich des Art. 86 Abs. 1 lit. b HMG. Nahrungsergänzungsmittel, die zur medizinischen Einwirkung auf den Organismus angepriesen werden, fallen unabhängig von ihrer Zusammensetzung unter den Begriff der Arzneimittel gemäss Art. 4 Abs. 1 lit. a HMG (E. 3). Der Tatbestand des Art. 86 Abs. 1 lit. b HMG ist erfüllt, wenn die Gesundheit von Menschen namentlich durch Inverkehrbringen und Verschreiben von Arzneimitteln konkret gefährdet wird. Dies ist nicht der Fall, wenn Produkte ohne Wirkstoff vermarktet werden, selbst wenn der Vertreiber empfiehlt, sie anstelle von anerkannten Therapien anzuwenden. Derartige Ratschläge stellen weder ein Verschreiben im Sinne von Art. 86 Abs. 1 lit. b HMG noch Inverkehrbringen gemä...

... comprennent les produits d'origine chimique ou biologique destinés à agir médicalement sur ...b LPTh suppose la réunion de quatre éléments constitutifs: l'un des comportements énoncés par...