element chimique 99

• Arrêt nº 4A 46/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 16 mai 2011

... maintenues de façon aléatoire par voie chimique, thermique (thermoliage), mécanique (aiguilletage... de l'art, n'avait pas constitué un élément propre à favoriser un règlement amiable du diff�...99 et les références faites en notes de pied 79/80)...

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann... spécifique liée à l'un de ces éléments, pour autant que les conditions suivantes soient r... une teneur de 2000 à 2400 mg Se/kg (97 à 99 % de sélénium organique). Méthode d'analyse25: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 2C 788/2010 de IIe Cour de Droit Public, 18 mai 2011

... dans les domaines technique, mécanique, chimique et industriel. Elle a été fondée en 1985 par B....99 al. 2 LTF; ATF 136 II 101 consid. 1.2 p. 104), soi...Elle ne fournit toutefois aucun élément probant propre à démontrer que l'octroi d'une li...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...2.2.2 Conseil de l'Europe 989 . 2.2.3 OSCE 993 . 2.2.4 AELE 996 . 2.2.5 Relations avec les Etat...A cela s'ajoutent d'autres éléments du Traité de Lisbonne visant à donner plus d'imp...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... être utilisées et que des matières chimiques, entre autres, peuvent l2019être également. Cett...dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. Opérations de raffi...7218 91 et 7218 99 Demi-produits Fabrication à partir des matières...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 91/2011 de Tribunal Fédéral, 26 avril 2011

... condamnation repose, en bref, sur les éléments suivants. Le 28 novembre 2008, la douane français... de drogue dans la rue, ce que l'analyse chimique des billets avait confirmé par la mise en éviden...53 ad art. 99 LTF; YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal fédéral...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Additif . Ox y. 5 . 2013 Zn . Elément . Molybdène 2013 Mo . Sélénium 2013 Se . Zinc .... une teneur de 2000 à 2400 mg Se/kg (97 à 99 % de sélénium organique) Méthode d'analyse. . ...Veaux à . 6. Désignation chimique, description . Ordonnance sur le Livre de s alime...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., comme des produits cosmétiques ou chimiques), il est difficile de dire si et dans quelle mesur...3. Enfin, un pourcentage minimum des éléments composant le produit ou des activités contribuant...Rec. p. I-9977, point 23 et arrêt CJCE du 24 novembre 1982, aff....

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Additif . Ox y. 5 . Ox y. Ox y. Elément . Manganèse 2013 . Mn . 4 . Groupe fonction- nel ... une teneur de 2000 à 2400 mg Se/kg (97 à 99 % de sélénium organique) Méthode d'analyse. 2....Caté- gorie . Veaux à . Désignation chimique, description . 6. Ordonnance sur le Livre de s al...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...76 % max. 1 % . max. 14 % max. 1 % min. 99 % . Eau . Protéine brute Cellulose brute . E...Porcs à l'engrais . 6. Désignation chimique, description . 5 . calciu. m . Ordonnance sur le L...2013 . 2013 . Teneur maximale de l'élément, en mg/kg d'aliment complet . Ovins 500 (total) An...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance