element chimique 99

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... et aux autres déterminants chimiques dans les aliments pour animaux figurent dans l'ann... spécifique liée à l'un de ces éléments, pour autant que les conditions suivantes soient r... une teneur de 2000 à 2400 mg Se/kg (97 à 99 % de sélénium organique). Méthode d'analyse25: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance relative aux règles d'origine régissant l'octroi de préférences tarifaires aux pays en développement (Ordonnance relative aux règles d'origine, OROPD)

... être utilisées et que des matières chimiques, entre autres, peuvent l2019être également. Cett...dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. Opérations de raffi...7218 91 et 7218 99 Demi-produits Fabrication à partir des matières...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 16, 19 avril 2011
• Unique

• Arrêt de Ire Cour de Droit Civil, 10 juillet 1973

Regeste Patentgesetz. Art. 2 Ziff. 2 PatG. Ausschluss von der Patentierung eines Herstellungsverfahrens für Arzneimittel, das aus einer chemischen und einer davon unabhängigen nichtchemischen Stufe besteht. **************************************** Regeste Loi fédérale sur les brevets d'invention. Art. 2 ch. 2 LBI. Exclusion de la brevetabilité d'un procédé pour la fabrication de remèdes consistant en une phase chimique et une phase non chimique indépendante. **************************************** Regesto Legge federale sui brevetti d'invenzione. Art. 2 n. 2 LBI. Esclusione della brevettabilità d'un procedimento per la fabbricazione di rimedi farmaceutici, consistente in una fase chimica e in una fase non chimica, indipendente dalla prima.

Chapeau. 99 Ib 250. 31. Urteil der I. Zivilabteilung vom 10. J... Rede sein könne, wenn das erfinderische Element des Verfahrens im chemischen und/oder im physikali...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Additif . Ox y. 5 . 2013 Zn . Elément . Molybdène 2013 Mo . Sélénium 2013 Se . Zinc .... une teneur de 2000 à 2400 mg Se/kg (97 à 99 % de sélénium organique) Méthode d'analyse. . ...Veaux à . 6. Désignation chimique, description . Ordonnance sur le Livre de s alime...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 26 janvier 2010
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...2.2.2 Conseil de l'Europe 989 . 2.2.3 OSCE 993 . 2.2.4 AELE 996 . 2.2.5 Relations avec les Etat...A cela s'ajoutent d'autres éléments du Traité de Lisbonne visant à donner plus d'imp...En ce qui concerne les produits chimiques et les déchets, il a été décidé de préparer ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Additif . Ox y. 5 . Ox y. Ox y. Elément . Manganèse 2013 . Mn . 4 . Groupe fonction- nel ... une teneur de 2000 à 2400 mg Se/kg (97 à 99 % de sélénium organique) Méthode d'analyse. 2....Caté- gorie . Veaux à . Désignation chimique, description . 6. Ordonnance sur le Livre de s al...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 23, 15 juin 2010
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...La subvention est un des éléments du contrat d'infrastructure passé le 3 mai 1995 e... au désarmement: destruction d'armes chimiques . 201.3600.177. NMC: A2310.0267 Relations avec l'... 2002 988'254 1985 7'488'907 2003 991'997 1990 2'294'004 2004 3'749'487 1995 2005 9'0...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...76 % max. 1 % . max. 14 % max. 1 % min. 99 % . Eau . Protéine brute Cellulose brute . E...Porcs à l'engrais . 6. Désignation chimique, description . 5 . calciu. m . Ordonnance sur le L...2013 . 2013 . Teneur maximale de l'élément, en mg/kg d'aliment complet . Ovins 500 (total) An...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

..., comme des produits cosmétiques ou chimiques), il est difficile de dire si et dans quelle mesur...3. Enfin, un pourcentage minimum des éléments composant le produit ou des activités contribuant...Rec. p. I-9977, point 23 et arrêt CJCE du 24 novembre 1982, aff....

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange et de partenariat économique entre la Confédération suisse et le Japon

... titre préliminaire qu'il existe des éléments de preuve manifestes selon lesquels un accroisseme... 2013 2013 2013 2013 autres P2 0.10 1207.99 2013 2013 autres:. 2013 2013 2013 graines d... marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées . 1504.10 2013 huiles de foies de pois...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 8 septembre 2009
• Unique
• Accord