electrotechnique cours

• Ordonnance sur les conseils en brevets (OCBr)

... Au moins 80 % des heures de cours suivies pour l'obtention de ce titre doivent por..., la chimie, l'électronique, l'électrotechnique, les technologies de l'information, la constructio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 31 mai 2011
• Unique

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... (ISO) et de la Commission électrotechnique internationale (CEI); . (c) promouvoir l'acceptat... provenance ne pourra pas être utilisée au cours d'opérations commerciales pour un produit ou un s...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Arrêt nº U 300/06 de IIe Cour de Droit Social, 22 juin 2007

...'administration dans le domaine électrotechnique; rapport de sortie du 8 juillet 1998). Le 4 novemb... de rendre sa décision initiale, mais au cours de la procédure d'opposition. Avec les premiers j...

• Ordonnance du DETEC sur la comptabilité des entreprises concessionnaires (OCEC)

...max. max. min. . Electrotechnique des funiculaires et des téléphériques (si ces �... la publicité dans les véhicules ou des courses spéciales effectuées avec des véhicules des sec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Ordonnance sur la protection contre les nuisances sonores et les rayons laser lors de manifestations (Ordonnance son et laser, OSLa)

... dans des bâtiments et en plein air, au cours desquelles le public est exposé à des sons produ.... 5 Commission électrotechnique internationale (CEI) 6 CEI 60825-3, édition 1995,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 10 avril 2007
• Unique
• Ordonnance

• Message relatif à l’octroi à la FIPOI d’un prêt et d’une contribution à fonds perdus destinés au financement de l’extension extra-muros du siège de l’OMC à Genève

... le projet d'extension et conseille l'OMC au cours de sa réalisation. . 3614 . L'approbation ... CEI Commission électrotechnique internationale. CERN Conseil européen pour la re...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Arrêt nº U 531/06 de IIe Cour de Droit Social, 23 février 2007

..., telles que la fréquentation d'un cours, le début d'études ou la passation d'examens (AT... : 5,8; métrologie : 5,6; électrotechnique : 5,4; schéma : 5,7; dessin : 4,1). En bref, il a...

• Ordonnance de l'Office fédéral de la communication sur la gestion des fréquences et les concessions de radiocommunication

... 201eprincipes fondamentaux de l'électrotechnique et de la radiotechnique201c est examinée au moyen... que l'examen ait lieu dans le cadre d'un cours de formation correspondant, les instructeurs peuve...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 28 décembre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

..., de prestations vétérinaires et de cours de formation,. conclu le 16 octobre 2008 3265 . 2... suisse et la Commission électrotechnique internationale pour régler le statut fiscal de . ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la réception par type des véhicules routiers (ORT)

... des données qui ont été établies au cours de la procédure de réception par type. Art. 14, ... Expertise électrotechnique des véhicules électriques, solaires, hybrides, e...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 3 novembre 1998
• Unique
• Ordonnance