election americaine

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...UNASUR Union des nations sud-américaines . UNESCO Organisation des Nations Unies pour éduc... rude épreuve au cours du processus d'élection du nouveau Secrétaire général en 2009. La prés...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Augmentation temporaire du nombre de postes de juge au Tribunal administratif fédéral. Rapport de la Commission des affaires juridiques du Conseil national

... Le 31 août 2009, l'autorité fiscale américaine IRS (Internal Revenue Service) a transmis cette de...: les bases légales permettant l'élection de juges supplémentaires doivent être adoptées ...

• Feuille Fédérale num. 40, 6 octobre 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... suisse adaptée de la classification américaine des opérations, ICD-9-CM-Vol. 3. Pour les établi...84. Elections du Conseil national . Organe responsable de l'enqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 14 septembre 2010
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant un train de mesures destinées à ren-forcer le système financier suisse

...Les autorités américaines se sont ainsi alignées sur la pratique suivie par...- Election annuelle et individuelle des membres du conseil d'...

• Feuille Fédérale num. 48, 2 décembre 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... retour des réfugiés, l'encadrement d'élections ou la protection d'actions humanitaires. Au Kosovo... 11 septembre 2001, l'administration américaine a introduit de nouvelles mesures de sécurité app...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport 2008 sur les relations avec l'ONU et les organisations internationales ayant leur siège en Suisse

...- des tensions entre la superpuissance américaine, ambivalente par rapport à l'ONU et au multilaté... pour l'examen périodique universel et élection des membres du Comité consultatif du Conseil). . ...

• Feuille Fédérale num. 29, 22 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

... adaptée suisse de la classification américaine des opérations, ICD-9-CM-Vol. 3. Pour les établi...84. Elections du Conseil national . Organe responsable de l'enqu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 25 août 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la modification de la loi fédérale sur les banques (garantie des dépôts)

...L'élection du droit suisse comme droit applicable au contrat ...15 de la loi américaine sur les faillites). . Al. 3 . Cette disposition es...

• Feuille Fédérale num. 23, 15 juin 2010
• Seccion Unica

• Rapport de la Délégation des finances aux Commissions des finances du Conseil national et du Conseil des Etats concernant la haute surveillance sur les finances de la Confédération en 2009

...Depuis son élection au Conseil des Etats en 1999, il a notamment siég... un terme à la procédure civile américaine contre l'UBS seront facturés à cette dernière e...

• Feuille Fédérale num. 30, 3 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2008. Message concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2008

... aux cours dans la monnaie pilote américaine, le renchérissement des matières premières r... fois par la crise financière et par l'élection présidentielle. Le président élu, Barack Obama,...

• Feuille Fédérale num. 8, 24 février 2009
• Seccion Unica