education physique au primaire

• Arrêt nº 8C 991/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 juin 2011

... licence ès sciences du sport et de l'éducation physique de l'Université X.________ (discipline s... de 22 % entre les maîtres de l'école primaire et du cycle d'orientation (ATF 121 I 49); environ ...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et . la culture (UNESCO) 1064 . 3.3.2... européenne pour la recherche en physique des. particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatia... prioritaires tels que la santé primaire, l'aménagement de l'eau, le développement du sec...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 66/2009 de IIe Cour de Droit Civil, 6 avril 2009

...'elle puisse bénéficier de la même éducation que son fils. B. B.a Par décision du 24 septembre... ne serait qu'en âge de scolarité primaire. Celle-ci se retrouverait alors seule avec des par..., que sa transformation sexuelle et physique qui entraîne l'absence de figure masculine dans l...

• Message relatif à l'encouragement de la formation, de la recherche et de l'innovation pendant les années 2008 à 2011

... scientifique dans le domaine de l'éducation et de la recherche en Europe et dans le monde pend... CERN Laboratoire européen de physique des particules. CFAS Commission fédérale pour l... et de scientifique est la mission primaire du domaine des EPF. La formation qu'il dispense tr...

• Feuille Fédérale num. 8, 20 février 2007
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.73/2005 de Cour de Droit Pénal, 6 septembre 2005

...2 Cst.); placement dans une maison d'éducation au travail (art. 100bis CP), fixation de la peine ... d'un certificat de fin d'école primaire (Realschule), qui constitue le niveau scolaire le ... ou si une information sur son état physique ou mental est nécessaire pour décider une mesure...

• Arrêt nº 6B 158/2009 de Tribunal Fédéral, 1 mai 2009

... de sa communauté d'origine, de son éducation et de son mode de vie, en écartant les traits de ... aurait aussi exercé une domination physique et l'aurait contraint à un acte sexuel non consen... scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux et qui, dans le but de poursuivre ses pr...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... pour mettre au point des programmes d'éducation internationaux et des méthodes d'évaluation de m... projets réalisés par des personnes physiques ou morales. Pro Helvetia attribue également des c..., allant du jardin d'enfants aux classes primaires et secondaires de la scolarité obligatoire. L'ens...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5A 760/2008 de IIe Cour de Droit Civil, 2 mars 2009

...'une manière adéquate dans son réseau primaire ou aux professionnels en cas de difficultés; or, ... fourni des soins et ont pourvu à son éducation pendant au moins un an, et si toutes les circonsta... à tous égards (affectif, intellectuel, physique), en se gardant d'attribuer un poids excessif au f...

• Arrêt nº 6S.193/2005 de Cour de Droit Pénal, 16 juillet 2005

...Violation du devoir d'assistance ou d'éducation. (art. 219 al. 1 CP),. pourvoi en nullité contre ...� il a été scolarisé de 3ème en 6ème primaire. De septembre à décembre 2001, il a fréquenté ...Des lésions physiques qu'il s'était infligées et les troubles du somme...

• Rapport sur les traités internationaux conclus en 2008

... à la création d'un centre d'éducation et d'une maison de la coopération, conclu le 15 o... de personnes souffrant d'un handicap physique,. conclu le 10 décembre 2008 3434 . 2.4.67 Accor... (OMD2), à savoir assurer l'éducation primaire pour tous. Ce programme a pour but d'atteindre en ...

• Feuille Fédérale num. 24, 16 juin 2009
• Seccion Unica