education physique

• Arrêt nº 8C 991/2010 de Ire Cour de Droit Social, 28 juin 2011

... licence ès sciences du sport et de l'éducation physique de l'Université X.________ (discipline s...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et . la culture (UNESCO) 1064 . 3.3.2... européenne pour la recherche en physique des. particules (CERN) 1065 . 3.3.3 Agence spatia...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 9C 62/2009 de IIe Cour de Droit Social, 27 avril 2010

Regeste Art. 25 Abs. 2 lit. a Ziff. 3 KVG; Art. 7 Abs. 2 lit. b und c KLV; Leistungen für Behandlungen und Pflegemassnahmen, die von Organisationen der Krankenpflege und Hilfe zu Hause erbracht werden. Begriff der: - Untersuchungen und Behandlungen gemäss Art. 7 Abs. 2 lit. b KLV (E. 4.3), insbesondere der "Verabreichung von Medikamenten" nach Ziff. 7 - Grundpflege gemäss Art. 7 Abs. 2 lit. c Ziff. 1 KLV (E. 5.3), insbesondere der Hilfe beim "Essen und Trinken" sowie der Handlungen "Bewegungsübungen" (am Patienten) und "Mobilisieren" (E. 2-5). **************************************** Regeste Art. 25 al. 2 let. a ch. 3 LAMal; art. 7 al. 2 let. b et c OPAS; prestations de traitements et de soins effectués par des organisations de soins et d'aide à domicile. Notions de: - examens et tr...

... une mesure de confort, un entraînement physique servant à maintenir la santé ou un acte touchant... ou physique selon un programme de (ré)éducation physique, mais bien à se déplacer vers la salle ...

• Ordonnance concernant l'encouragement de la gymnastique et des sports

... ordinaire, trois leçons d'éducation physique hebdomadaires en moyenne soient dispensé...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 17 octobre 2000
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

...'encouragement du sport et de l'activité physique (loi sur l'encouragement du sport) et un projet de... incontournable du processus d'éducation et de formation au sens large. . Les offres de for...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2C 638/2007 de IIe Cour de Droit Public, 7 avril 2008

... jeunesse, ni par le SEPS [Service de l'éducation physique et du sport], bien au contraire. Mais en ...

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 2 février 1999

Regeste Art. 219 StGB; Verletzung der Fürsorge- oder Erziehungspflicht. Voraussetzungen, unter denen die Bestimmung anwendbar ist (E. 1a). Die Verantwortliche einer Schule, die, obwohl sie weiss, dass eine unmündige Schülerin durch andere Schüler sexuell missbraucht worden ist, keine Massnahmen ergreift, um die dringende und voraussehbare Gefahr einer Wiederholung solcher Missbräuche zu verhindern, macht sich der fahrlässigen Verletzung der Fürsorge- oder Erziehungspflicht gemäss Art. 219 StGB schuldig (E. 1b-1d). Wenn die Fahrlässigkeit nicht nur die Gesundheit einer der dem Täter anvertrauten unmündigen Personen beeinträchtigt, sondern überdies die körperliche oder seelische Entwicklung anderer Unmündiger, für die er verantwortlich ist, gefährdet, ist Art. 219 StGB unabhängig von ein...

... violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP), à la peine de 1 mois d'emprisonnem..., avait subi une atteinte à sa santé physique ainsi qu'à son développement psychique. S'agissa...

• Arrêt nº 2P.124/2003 de IIe Cour de Droit Public, 30 septembre 2003

... du diplôme fédéral I de maître d'éducation physique, délivré le 31 août 1985 par l'Univers...

• Ordonnance du DDPS régissant l'évaluation des fonctions particulières du DDPS (Ordonnance sur l'évaluation des fonctions du DDPS)

... universitaire I ou II de maître d'éducation physique, collaborateurs disposant du diplôme de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 3 juin 2003
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• Ordonnance concernant l'admission dans les filières d'études non échelonnées de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (Ordonnance d'admission dans les filières non échelonnées de l'EPFZ)

... au moins une des trois branches d'examen physique, chimie ou biologie ainsi que la première langue ... au diplôme fédéral de maître d'éducation physique et aux études complémentaires de la sec...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 36, 12 septembre 2000
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