education permanente definition

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... consiste à assurer une assistance permanente dans le monde entier. Le DFAE estime qu'il faut da... Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et . la culture (UNESCO) 1064 . 3.3.2... garde une marge d'autonomie dans la définition de ses politiques. Au final cependant, elle travai...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et l'Ukraine

...Les définitions de l'al. 6 de l'Annexe de l'AGCS sur les services ... d'une autre Partie de reconnaître l'éducation ou l'expérience acquise, les prescriptions rempli... au «Règlement facultatif de la Cour permanente d'arbitrage pour l'arbitrage des différends entre...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 30 mai 2012
• Unique

• Arrêt nº 1A.155/2005 de Ire Cour de Droit Civil, 23 septembre 2005

...La définition de l'art. 12 al. 2 LAVI correspond dans une large ..., en raison de l'état d'incertitude permanente que cela entraînait, tant pour la mère que pour ... violation du devoir d'assistance ou d'éducation et qu'elle n'a de ce fait pas pu visiter son fils ...

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

... de poursuite pénale unique, une définition uniforme de la compétence matérielle des tribuna... d'une Cour pénale internationale permanente, compétente pour juger de crimes particulièremen...�me alinéa fait aussi référence à l'éducation. A la différence du droit pénal ordinaire, le dr...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

...: Office fédéral de la statistique Définition de l'enquête: Enquêtes de mise à jour du . Regi..., indice des loyers, enquête permanente Organe responsable de l'enquête: Office fédéral..., Secrétariat d'Etat à l'éducation et à la recherche 2 pour la Commission suisse de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 28, 18 juillet 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

...: Office fédéral de la statistique Définition de l'enquête: Statistique des nouveaux rentiers O...Périodicité: permanente . Milieux participant à l'enquête: Administratio... technologie, Secrétariat d'Etat à l'éducation et à la recherche . Dispositions particulières: ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 17 juillet 2007
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur le recensement fédéral de la population (Ordonnance sur le recensement)

.... Art. 2 Définitions . Au sens de la présente ordonnance, on entend pa...d. population résidante permanente: l'ensemble des personnes, à leur domicile princi...les foyers et les maisons d'éducation pour enfants et adolescents, 3. les internats et ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux (Ordonnance sur les relevés statistiques)

...: Office fédéral de la statistique Définition de l'enquête: Enquête fédérale sur la transf... sur l'année Périodicité: permanente Milieux participant à l'enquête: Administration... associations, Secrétariat d'Etat à l'éducation et à la recherche pour la Commission suisse de m...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 22 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...�le consultatif, et par une Conférence permanente de chefs d'établissement. La Confédération est ... pour mettre au point des programmes d'éducation internationaux et des méthodes d'évaluation de m...La définition des objectifs de l'assistance suisse aux pays de l...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Article constitutionnel sur l'éducation. Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national

... publique en une conférence permanente et structurée: la CDIP est ainsi devenue un lieu ... fédérales supplémentaires dans la définition de critères particuliers et une définition plus ...

• Feuille Fédérale num. 37, 20 septembre 2005
• Seccion Unica