education des adultes

• Ordonnance sur les prestations de la Confédération dans le domaine de l'exécution des peines et des mesures (OPPM)

... enfants, pour adolescents ou pour jeunes adultes (établissements d'éducation) qu'il a reconnus et...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 6B 629/2009 de Tribunal Fédéral, 21 décembre 2009

...a Disp. fin.). Le placement des jeunes adultes en maison d'éducation au travail et les mesures a...

• Ordonnance du DFE concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures

... du social et de la formation des adultes . (ES social et formation des adultes) . Ch. 1. S...formation des adultes; b. éducation de l'enfance; c. éducation sociale; d. formatio...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 41, 19 octobre 2010
• Unique

• Message concernant le financement des activités de la fondation Pro Helvetia de 2000 à 2003

... populaire; elle promeut la formation des adultes et l'animation socioculturelle, offre des prestati... organisations oeuvrant pour l'éducation des adultes à l'échelle nationale (p. ex. la Fé...

• Feuille Fédérale num. 39, 5 octobre 1999
• Seccion Unica

• Règlement de service de l'armée suisse (RS 95)

..., de l'instruction et de l'éducation ainsi que de la marche du service; . Ch. 2, al. 1 ... également une forme d'éducation des adultes. Elles sont fondées sur le respect réciproque qu...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 10 février 2004
• Unique
• Règlement

• Règlement concernant les subventions de la fondation Pro Helvetia (Règlement sur les subventions)

... efforts entrepris dans le domaine de l'éducation des adultes et de l'animation socioculturelle. Art...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 8, 2 mars 1999
• Unique
• Règlement

• Exécution de la loi fédérale sur la formation professionnelle

...La Fédération Suisse pour l'éducation des adultes FSEA a déposé un projet de règlemen...

• Feuille Fédérale num. 24, 22 juin 1999
• Seccion Unica

• Initiative parlementaire. Loi fédérale relative à des mesures spéciales de reconversion dans les professions des technologies de l'information et de la communication (ICT). Rapport de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture

... durée limitée qui doit permettre à des adultes d'accéder aux professions des ICT. Le présent pr...

• Feuille Fédérale num. 40, 9 octobre 2001
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... pour mettre au point des programmes d'éducation internationaux et des méthodes d'évaluation de m... à la formation culturelle des adultes . 306.3600.005. NMC: A2310.0301 Culture et loisir...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.73/2005 de Cour de Droit Pénal, 6 septembre 2005

...2 Cst.); placement dans une maison d'éducation au travail (art. 100bis CP), fixation de la peine ... Rose, L'éducation au travail des jeunes adultes délinquants, thèse Lausanne 1987, Morges 1988, p...