education civique

• Ordonnance concernant les études de diplôme en sport HES (haute école spécialisée) à l'Ecole fédérale de sport de Macolin

...) examen oral et écrit histoire et éducation civique examen oral. 3 Conditions de réussite de ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 27 juin 2000
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la participation et l'aide financière à la Fondation du Musée international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (MICR) et l'octroi d'une aide financière pour les années 2002 à 2005

... de la Commission de la science, de l'éducation et de la culture du Conseil national, un concept d..., de philosophie, d'éducation civique ou de culture générale. Parmi les quelques 800 0...

• Feuille Fédérale num. 17, 1 mai 2001
• Seccion Unica

• Arrêt de IIe Cour de Droit Public, 26 mars 1993

Regeste Teilnahme von politischen Gruppierungen an Fernsehsendungen zu eidgenössischen Wahlen. Die Richtlinien der SRG von 1991 tragen der vom Bundesgericht im Urteil Vigilance (BGE 97 I 731 ff.) geäusserten Kritik Rechnung; sie berücksichtigen besser die Interessen der kleinsten politischen Parteien oder Bewegungen innerhalb eines einzelnen Sprachgebiets. Derartige Gruppierungen können aber jedenfalls nicht gleichviel Sendezeit beanspruchen wie die wichtigeren politischen Parteien und Gruppen und müssen auch nicht zu den gleichen Sendezeiten zugelassen werden. **************************************** Regeste Participation d'un mouvement politique aux émissions de télévision relatives aux élections fédérales. Les directives de la SSR de 1991 tiennent compte des critiques émises par le...

... des devoirs et des droits en matière civique, administrative, juridique et pénale, ainsi que l... autres obligations (divertissement, éducation, etc.) qu'elle doit poursuivre pendant la durée d...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et . la culture (UNESCO) 1064 . 3.3.2... septembre 2009 (09.3852) «Intégration civique des Suisses de l'étranger. Améliorer l'informati...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Costituzione del Cantone di Vaud,

... 2 Il a droit à une éducation et à un enseignement favorisant l'épanouissement...; il prépare à la vie professionnelle et civique. 3 Il a pour objectif la transmission et l'acqui...

• Foglio Federale num. 20, 27 mai 2003
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre de certaines personnes originaires de la Côte d'Ivoire

... Ministre de la Défense et du service civique: Obstruction au processus de paix et de réconcili...Prétendument Ministre de l'Education nationale: Obstruction au processus de paix ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 1 février 2011
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2009

... Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture. (United Nations Educati... d'éducation séculière et d'instruction civique. La Suisse facilite également l'identification d'...

• Feuille Fédérale num. 39, 29 septembre 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... réalisées dans le domaine de l'éducation et de la formation, à l'exclusion des prestations..., écologique, sportive, culturelle ou civique, fournissent à leurs membres, moyennant une cotis...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... pour mettre au point des programmes d'éducation internationaux et des méthodes d'évaluation de m...Différentes organisations civiques s'engagent depuis des années, avec diverses activ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant la garantie de la constitution révisée des cantons de Zurich, d'Unterwald-le-Haut, de Soleure, Vaud et Genève

...Les citoyens actifs ont le devoir civique d'y prendre part. 4 Seuls l'acceptation ou le re... 6 L'organisation d'un conseil de l'éducation et d'une assemblée synodale des écoles, chargés...

• Feuille Fédérale num. 29, 27 juillet 1999
• Seccion Unica