economie sociale montreal

• Rapport sur la politique économique extérieure 2000 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... est consacré à l'importance de l'économie extérieure de la Suisse dans le contexte de la mo... un développement durable et la cohésion sociale, la croissance économique ainsi que, sous le titr... qui s'est tenue en janvier 2000 à Montréal (Canada) était de conclure le protocole sur ...

• Feuille Fédérale num. 8, 27 février 2001
• Seccion Unica

• Messaggio concernente un credito quadro per l'ambiente globale e una modifica della legge federale sulla protezione dell'ambiente

...Il Protocollo di Montreal del settembre 1987 concernente le sostanze che imp... nelle decisioni di politica economica e sociale non si tiene sufficientemente conto degli aspetti ...Il 20 per cento delle economie domestiche polacche utilizza ora simili lampadine....

• Foglio Federale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• Message concernant un crédit-cadre en faveur de l'environnement mondial et une modification de la loi fédérale sur la protection de l'environnement

...Le Protocole de Montréal de septembre 1987 relatif à des substances qui ap... décisions de politique économique et sociale demeurait insuffisante et que l'écart entre les d... de profondes répercussions sur l'économie et sur la sécurité de tous les Etats. Tout le mo...

• Feuille Fédérale num. 50, 17 décembre 2002
• Seccion Unica

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

..., celles qui sont versées aux assurances sociales publiques, les dépenses en faveur du domaine de l... d'évaluer leur potentiel global d'économies. Toutefois, selon une estimation prudente, une app... 1 PNUE:. - Protocole de Montréal du 16 septembre 1987 relatif à des substances qui...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...En 2002, l'économie suisse a été fortement affectée par le ralentis... toutefois creusés, et les inégalités sociales au sein même des Etats ne se sont guère atténu�...�es de la mise en oeuvre du Protocole de Montréal pour la protection de la couche d'ozone et de l'ex...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message du 4 décembre 2000 relatif à l'initiative populaire 'pour l'adhésion de la Suisse à l'Organisation des Nations Unies (ONU)'

... de l'Etat, de la société et de l'économie. VII. La Suisse peut mieux influer sur le dévelop... et sécurité; affaires économiques et sociales; développement et aide humanitaire; environnement... a) Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la cou...

• Feuille Fédérale num. 11, 20 mars 2001
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2005 et Message concernant des accords économiques internationaux et la loi fédérale relative à la nouvelle réglementation concernant le rapport sur la politique économique extérieure

....2.1 Réunion des ministres des affaires sociales 1676 . 3.1.2.2 Politique de l'emploi 1677 . 3.1.2....4.1.1 Situation de l'économie mondiale 1696 . 4.1.2 Principaux dossiers du FMI 1...�es de la mise en oeuvre du Protocole de Montréal pour la protection de la couche d'ozone et de la F...

• Feuille Fédérale num. 6, 14 février 2006
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2003 et Messages concernant des accords économiques internationaux

... offre de grandes chances à notre économie. . Le rapport présente ensuite un aperçu de la s... plus, en services publics ou prestations sociales, qu'elle ne paie, sous forme d'impôts et de cotis...�es de la mise en oeuvre du protocole de Montréal pour la protection de la couche d'ozone et de ...

• Feuille Fédérale num. 5, 10 février 2004
• Seccion Unica

• Le rôle du Conseil fédéral et de l'administration fédérale en relation avec la crise de Swissair. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... la Confédération et des milieux de l'économie afin de trouver des solutions permettant d'assaini... S'il résulte de ce bilan que les dettes sociales ne sont couvertes ni lorsque les biens sont estim�...L'OACI, dont le siège est à Montréal au. Canada, est l'organisation spéciale de l'ONU ...

• Feuille Fédérale num. 31, 12 août 2003
• Seccion Unica

• Rapport du 1er mars 2000 sur le Programme de la législature 1999-2003

... 2.1 Recherche et formation. 2.2 Economie et compétitivité. 2.3 Politique budgétaire et ... 3.1 Sécurité sociale; santé publique. 3.2 Equilibres régionaux. 3.3... les déchets dangereux, Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la cou...

• Feuille Fédérale num. 15, 18 avril 2000
• Seccion Unica