economie sociale

• Initiative parlementaire. Protection de la population et de l'économie contre le tabagisme passif. Rapport de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national

• Feuille Fédérale num. 36, 4 septembre 2007
• Seccion Unica

• Ordinanza sull'esecuzione di rilevazioni statistiche federali (Ordinanza sulle rilevazioni statistiche)

...34. Indagine sul budget delle economie domestiche . Organo di rilevazione: Ufficio federa... di vita, sulla povertà e sull'esclusione sociale, altre caratteristiche sociodemografiche e socioec...

• Raccolta Ufficiale delle Leggi Federali num. 37, 13 septembre 2011
• Singoli

• Initiative parlementaire. Protection de la population et de l'économie contre le tabagisme passif. Rapport du 1er juin 2007 de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national. Avis du Conseil fédéral

• Feuille Fédérale num. 36, 4 septembre 2007
• Seccion Unica

• Loi sur l'Institut fédéral de métrologie (LIFM)

...Il est géré selon les principes de l'économie d'entreprise. . 3 Le Conseil fédéral fixe la raiison sociale et le siège de l'Institut. Art. 2 Objectifs . 1 L...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 52, 28 décembre 2011
• Unique

• Messaggio aggiuntivo al messaggio concernente la semplificazione dell'imposta sul valore aggiunto (Promozione dell'economia e della crescita)

... finanziamento del correttivo di politica sociale, essa si fissa al 6,2 per cento. Rimangono escluse... sul reddito disponibile reale delle economie domestiche, per le quali v'è da . 4732 . a...

• Foglio Federale num. 33, 24 août 2010
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... - Les grandes économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'I... a été immédiatement suivi de tensions sociales, d'un accroissement des pressions migratoires et d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la recherche agronomique (ORAgr)

...1 Le Département fédéral de l'économie (DFE) institue un conseil permanent de la recherch... économique, environnementale et sociale, et qui sont pertinentes pour l'agriculture et la ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 14 décembre 2010
• Unique

• Ordonnance sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI)

...les organes de l'aide sociale. . Annexe . L'annexe est remplacée par la version...Secrétariat d'Etat à l'économie. Autorités cantonales . Offices régionaux de pla...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 12, 22 mars 2011
• Unique

• Règlement (CEE) No 574/72 du Conseil, du 21 mars 1972, fixant les modalités d'application du règlement (CEE) no 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté. Adapté selon l'annexe II à l'Accord sur la libre circulation des personnes entre la Suisse d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part. Modifié par le Protocole du 26 octobre 2004 relatif à l'extension de l'Accord sur la libre circulation des personnes aux nouveaux Etats membres de la CE

... i Polityki Spolecznej (ministre de l'économie, du travail et de la politique sociale), Warszawa....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 10 février 2009
• Unique
• R

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

... nom collectif et en commandite: la raison sociale ou le nom, le siège, la forme juridique lorsque l... la prestation n'a un rapport qu'avec l'économie de l'une des parcelles, la charge n'est reportée ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique