economie en transition

• Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexes)

...Les besoins des Parties à économie en transition sont également pris pleinement en c...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Protocole

• Rapport sur la politique extérieure 2010

.... - Les grandes économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'I... des pays en développement et en transition au sein des institutions de Bretton Woods. ....

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord instituant l'Agence de coopération et d'information pour le commerce international (ACICI) en tant qu'organisation intergouvernementale (avec annexe)

... en développement et des pays dont l'économie est en transition disposant de ressources limitée...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2004
• Unique
• Accord

• Verordnung über Massnahmen gegenüber Personen und Organisationen mit Verbindungen zu Usama bin Laden, der Gruppierung «Al-Qaïda» oder den Taliban

... les moins avancés, et des Etats à économie en transition ainsi que la nécessité de facili...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 9, 8 mars 2005
• Einzig
• Verordnung

• Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants (Convention POP) (avec annexes)

... pays en développement et les pays à économie en transition, et à favoriser l'accès aux donné...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 8 juin 2004
• Unique
• Convention

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... pluraliste, du pluralisme et de l'économie de marché, de favoriser la transition de leurs é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... pluraliste, du pluralisme et de l'économie de marché, de favoriser la transition de leurs é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... pluraliste, du pluralisme et de l'économie de marché, de favoriser la transition de leurs é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique

• Message concernant la Convention sur la procédure de consentement préalable en connaissance de cause applicable à certains produits chimiques et pesticides dangereux qui font l'objet d'un commerce international (Convention PIC)

... n'aura que des effets minimes sur l'économie, car la plupart des entreprises commerciales notif... et des pays à économie en transition, la Convention PIC doit réduire les risques qui p...

• Feuille Fédérale num. 51, 28 décembre 2000
• Seccion Unica

• Accord portant création de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement

... pluraliste, du pluralisme et de l'économie de marché, de favoriser la transition de leurs é...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 24 janvier 2012
• Unique