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.... - Les grandes économies émergentes telles que la Chine, le Brésil ou l'I... maîtrisées et le développement des marchés financiers locaux doit se poursuivre de sorte à r... et réaliser de façon économiquement viable les projets d'envergure globale que prévoit l'Org...
...3.2.2.1 Introduction 6504 . 3.2.2.2 Marché intérieur 6505 . 3.2.2.2.1 Introduction 6505 . 3....4.2.3 Economie et finances 6535 . 4.2.3.1 Agriculture 6536 . 4.2.... l'existence d'une économie de marché viable, ainsi que la capacité de faire face à la pressi...
Regeste Art. 18 Ziff. 19 lit. a, Art. 33 Abs. 2 und 6 lit. b, Art. 38 Abs. 1, 2, 4 und 8 MWSTG; Abzug der Vorsteuer auf Investitionen, die durch Darlehen oder Einlagen der Aktionäre finanziert worden sind. Begriff der Nichtumsätze (E. 4.3). Mehrwertsteuerrechtliche Behandlung von Darlehen und Einlagen (E. 6.1-6.4). Kürzung des Vorsteuerabzuges; Unterscheidung zwischen Darlehen und Einlage einerseits und Schenkung andererseits sowie zwischen der Vorsteuer auf den Leistungen (z.B. Beratungsleistungen), welche im Zusammenhang mit dem Darlehen oder der Einlage erbracht wurden, und der Vorsteuer, welche auf den damit finanzierten Waren und Dienstleistungen lastet (E. 7). Vorsteuerabzug: Verwendung für einen geschäftlichen Zweck (E. 8.2); notwendiger Zusammenhang zwischen Eingangs- und Ausga...
... le capital au regard des principes de l'économie d'entreprise, ni même d'assurer un rendement mini... entreprises contraintes par les lois du marché à rentabiliser leurs capitaux sans aide externe. ... soutenir une activité qui ne serait pas viable par elle-même ou la commercialisation de produits...
... communs et élaborer des solutions viables. . 5674 . Défi des opérations militaires ...SECO Secrétariat d'Etat à l'économie . TNP Traité sur la non-prolifération des armes ... l'économie planifiée à l'économie de marché, l'intégration de presque tous les Etats dans un ...
... entreprises de transport aérien sur un marché soumis à un minimum d'interventions et de réglem... pour faciliter une exploitation viable. . Art. 3 Exercice des droits . 1. Les entreprise... fondées sur des principes de saine économie. . 2. Les redevances pour l'utilisation des aéro...
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... pour les mesures collectives relatives au marché du travail. Art. 1a, al. 2. 2 Elle vise à préven... pas faire directement concurrence à l'économie privée;. b. stages professionnels en entreprise o... d'activité indépendante économiquement viable à long terme, et qui remplissent en outre les con...
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