economie d energie pc

• 99.037 Rapport du Conseil fédéral sur l'examen des subventions fédérales, deuxième partie (Rapport sur les subventions, 2e partie)

... d'évaluer leur potentiel global d'économies. Toutefois, selon une estimation prudente, une app...

• Feuille Fédérale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica

• 99. Message concernant la onzième révision de l’assurance-vieillesse et survivants et le financement à moyen terme de l’assurance-vieillesse, survivants et invalidité

...Soucieux de ne pas pénaliser l'économie par une hausse des charges salariales, le Conseil ...

• Feuille Fédérale num. 14, 11 avril 2000
• Seccion Unica

• Messaggio concernente la semplificazione dell'imposta sul valore aggiunto

... finanziarie dell'aliquota unica sulle economie domestiche a basso reddito. . La Svizzera ha intro...

• Foglio Federale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Message sur la simplification de la TVA

... la loi sur la TVA en vue d'encourager l'économie et la croissance . en vous invitant à les approuv...

• Feuille Fédérale num. 34, 26 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

...Le Département fédéral de l'économie arrête: . I . L'ordonnance du DFE du 10 juin 1999...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Procédure de consultation. DETEC. 02.473 n Iv.pa. Hegetschweiler. La commission met en consultation un avant-projet destiné à promouvoir les mesures d'économie d'énergie dans le bâtiment

• Feuille Fédérale num. 2, 15 janvier 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2002 et Messages concernant des accords économiques internationaux

...En 2002, l'économie suisse a été fortement affectée par le ralentis...

• Feuille Fédérale num. 6, 18 février 2003
• Seccion Unica

• Message relatif à l'approbation des accords sectoriels entre la Suisse et la CE

... à maintenir la compétitivité de l'économie suisse et, d'autre part, qu'ils améliorent la qua...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Message concernant le programme d'allégement 2003 du budget de la Confédération (PAB 03)

... (02.3573), exigent des économies beaucoup plus rigoureuses, qui reviendraient pr...

• Feuille Fédérale num. 32, 19 août 2003
• Seccion Unica

• 99.037 Rapporto del Consiglio federale sul riesame dei sussidi federali, seconda parte (Rapporto sui sussidi, 2a parte)

... nel favorire la transizione delle economie dei Paesi dell'Europa centrale e orientale e della...

• Foglio Federale num. 40, 12 octobre 1999
• Seccion Unica