ecologie sociale

• Message concernant la loi sur le marché de l'électricité (LME)

... y a lieu d'atténuer les répercussions sociales de celle-ci. 114 Evolution internationale. Ces dix... la protection des consommateurs et à l'écologie. Dans l'esprit de la subsidiarité, elle laisse ce...

• Feuille Fédérale num. 36, 14 septembre 1999
• Seccion Unica

• Message relatif à l'unification du droit de la procédure pénale

..., aux autorités d'assistance et d'aide sociale ainsi qu'aux autorités de protection de l'en... oeuvrant dans le domaine de l'écologie ou de la protection des animaux ou encore aux orga...

• Feuille Fédérale num. 5, 7 février 2006
• Seccion Unica

• Arrêt nº 2A.166/2005 de IIe Cour de Droit Public, 8 mai 2006

...- politique économique et sociale;. - projets de lois, d'ordonnances ou de règlemen... la culture, d'activités sociales, de l'écologie ou dans d'autres domaines de même importance d'un...

• Arrêt nº 2A.167/2005 de IIe Cour de Droit Public, 8 mai 2006

... du sport, de la culture, d'activités sociales, de l'écologie ou dans d'autres domaines de même...

• Bericht an den Nationalrat über die Nationalratswahlen für die 48. Legislaturperiode

... Antoinette 1952 Assistante sociale, députée, présidente du groupe socialiste /. S...'024 10 PDC Génération 20-40 37'466 11 écologie libérale 109'174 12 LIBERAL Parti libéral vaudoi...

• Bundesblatt num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... des prestations sur le marché et d'écologie soient exploités dans l'agriculture et dans les s... un rythme permettant une évolution socialement supportable. Concernant la politique économique e...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
• Seccion Unica

• Rapporto al Consiglio nazionale sulle elezioni del Consiglio nazionale per la 48a legislatura

... Antoinette 1952 Assistante sociale, députée, présidente du groupe socialiste /. S...'024 10 PDC Génération 20-40 37'466 11 écologie libérale 109'174 12 LIBERAL Parti libéral vaudoi...

• Foglio Federale num. 48, 27 novembre 2007
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier militaire (Message sur l'immobilier militaire 2003)

...Ecologie et biologie de la construction. Les services spéc... cercle tout en changeant sa raison sociale de «Swisscontrol» en «skyguide». La société...

• Feuille Fédérale num. 30, 30 juillet 2002
• Seccion Unica

• «Paiements de la Confédération en faveur de l'agriculture - une analyse des bénéficiaires des principaux types de paiement». Avis du Conseil fédéral

... de la durabilité, soit l'économie, l'écologie et le social, y sont prises en considération. Les... permettant d'apprécier la situation sociale dans l'agriculture et un autre servant à a...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
• Seccion Unica

• Partie I: Révision partielle de la loi sur l'agriculture (LAgr)

... les tensions entre économie et écologie. Le 12 mars 1995, le peuple et les cantons ont rej... servant à apprécier la situation sociale des agriculteurs. Alors que, selon l'art. 5 LAgr, ...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
• Seccion Unica