ecologie du paysage

• Paiements de la Confédération en faveur de l'agriculture - une analyse des bénéficiaires des principaux types de paiement. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... ressources naturelles, à l'entretien du paysage rural et à l'occupation décentralisée du territ..., l'aménagement du territoire, l'écologie, l'entretien du paysage rural, etc.). 3.4.5 Bilan....

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
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• «Paiements de la Confédération en faveur de l'agriculture - une analyse des bénéficiaires des principaux types de paiement». Avis du Conseil fédéral

... de la durabilité, soit l'économie, l'écologie et le social, y sont prises en considération. Les... territoire, l'écologie, l'entretien du paysage rural, etc.). La constitution fédérale exige de ...

• Feuille Fédérale num. 12, 26 mars 2002
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• Arrêt de Ire Cour de Droit Public, 9 mai 1990

Regeste Art. 18 und 18b NHG; Biotope von regionaler und lokaler Bedeutung; Schutz eines innerhalb einer Bauzone gelegenen Biotops. 1. Legitimation der Vereinigungen für Natur- und Heimatschutz i.S. von Art. 12 NHG, die die Nicht-Erfüllung einer Bundesaufgabe geltendmachen: im konkreten Fall ergibt sich eine solche Aufgabe aus Art. 18 Abs. 1bis und 18b Abs. 1 NHG (E. 3a). 2. Bei der Überprüfung der Anwendung unbestimmter Rechtsbegriffe, wie "genügend grosse Lebensräume (Biotope)" (Art. 18 Abs. 1 NHG) oder "Biotope von regionaler und lokaler Bedeutung" (Art. 18b Abs. 1 NHG) übt das Bundesgericht Zurückhaltung aus (E. 4b). 3. Die Zuweisung des strittigen Biotops in eine Zone für öffentliche Bauten verstiess nicht gegen eidgenössisches oder kantonales Raumplanungsrecht (E. 5a). Auch die Vo...

... pour la protection et l'aménagement du paysage et Société suisse pour la protection de l'enviro... 1987 par l'Institut de zoologie et d'écologie animale de l'Université de Lausanne, le service c...

• Message concernant l'évolution future de la politique agricole (Politique agricole 2011)

... ressources naturelles, à l'entretien du paysage rural et à l'occupation décentralisée du territ... des prestations sur le marché et d'écologie soient exploités dans l'agriculture et dans les s...

• Feuille Fédérale num. 29, 25 juillet 2006
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• Partie II: Arrêté fédéral sur les moyens financiers destinés à l'agriculture pour les années 2004 à 2007

... agricole, à savoir l'économie, l'écologie et le social. Les pronostics établis sur la base ... naturelles et à l'entretien du paysage rural, ainsi qu'à l'occupation décentralisée du...

• Feuille Fédérale num. 29, 23 juillet 2002
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• Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l'Etat en faveur de l'agriculture du point de vue des bénéficiaires.Rapport de l'Organe parlementaire de contrôle de l'administration à l'attention de la Commission de gestion du Conseil des Etats

... ressources naturelles et l'entretien du paysage rural. L'un des buts fondamentaux des paiements di..., notamment dans les domaines de l'écologie, de l'aménagement du territoire et l'entreti...

• Feuille Fédérale num. 5, 5 février 2002
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• Ordonnance sur la promotion régionale de la qualité et de la mise en réseau des surfaces de compensation écologique dans l'agriculture (Ordonnance sur la qualité écologique, OQE)

... 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)2,. arrête:. Section 1 Principe. Art. 1. 1 A... une distance appropriée, en termes d'écologie, d'une autre SCE (surface corrélée). Sauf dispos...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 19, 15 mai 2001
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• Message concernant l'initiative populaire «contre la création effrénée d'implantations portant atteinte au paysage et à l'environnement»

... l'initiative concerne exclusivement l'écologie. L'initiative ne peut ni ne veut poursuivre un d...

• Feuille Fédérale num. 46, 18 novembre 2008
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• Ordonnance du DETEC relative au permis pour l'emploi de produits phytosanitaires dans l'agriculture et l'horticulture (OPer-AH)

...�ral de l'environnement, des forêts et du paysage (OFEFP) statue sur cette équivalence à la demand.... 1 Notions de base d'écologie et de toxicologie . 1.1 Terminologie définir les ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 29, 26 juillet 2005
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• Ordonnance sur l'utilisation d'organismes dans l'environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l'environnement, ODE)

...27 Biologie et écologie: . 271 type de pathogénicité, organismes hôtes ... que de la protection de la nature et du paysage67 . Préambule vu les art. 55, al. 3, et 55f, al. 2,...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
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