ecole nationale d administration

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... Stettler, docteur en sciences économiques, Ecole des HEC, Lausanne. . 9 Rapport concernant les r�... est d'harmoniser les réglementations nationales en matière de comptabilité, d'établissement et ...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie (Loi sur les professions de la psychologie, LPsy)

... en psychologie délivrés par des hautes écoles suisses qui sont reconnus en vertu de la présente... d'une association professionnelle nationale, d'une haute école ou d'une autre organisation ap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie (Loi sur les professions de la psychologie, LPsy)

... en psychologie délivrés par des hautes écoles suisses qui sont reconnus en vertu de la présente... d'une association professionnelle nationale, d'une haute école ou d'une autre organisation ap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...La souveraineté nationale et la prise d'influence internationale ne doivent ...En plus, les hautes écoles suisses et les institutions indiennes coopèrent d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur les professions relevant du domaine de la psychologie (Loi sur les professions de la psychologie, LPsy)

... en psychologie délivrés par des hautes écoles suisses qui sont reconnus en vertu de la présente... d'une association professionnelle nationale, d'une haute école ou d'une autre organisation ap...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)

... scientifiques, les organisations nationales ou internationales ainsi que les autorités de la ...b. les autorités; . c. les hautes écoles; . d. les organisations des Nations Unies. . 3 L...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 21 juin 2011
• Unique

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... de gestion convoquant la convention nationale . M . G13a Than Htay Gén. de division; Directeur...de brigade; Commandant de l'Ecole de formation aérienne de Chande, Meiktila . 5999 ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 13 décembre 2011
• Unique

• Message relatif à la modification de la loi sur la protection des marques et à la loi fédérale sur la protection des armoiries de la Suisse et autres signes publics (Projet «Swissness»)

...Biologique. BNS Banque nationale suisse. CC Code civil suisse du 10 décembre 1907... EPFZ Ecole polytechnique fédérale de Zurich. ESB Encéphal...

• Feuille Fédérale num. 50, 15 décembre 2009
• Seccion Unica

• Affaire de l'informateur du Centre islamique de Genève. Rapport de la Délégation des Commissions de gestion

...EPFL Ecole polytechnique fédérale de Lausanne . fedpol Offi... sécurité de la Suisse à l'échelle nationale et internationale: . - Le Service d'analyse et de ...

• Feuille Fédérale num. 42, 16 octobre 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance instituant des mesures à l'encontre du Myanmar

... de gestion convoquant la convention nationale . G13a Than Htay Gén. de division; Directeur des ...de brigade; Commandant de l'Ecole de formation aérienne de Chande, Meiktila . M . M...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 15, 11 avril 2012
• Unique