ecole internationale primaire

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... normatif et des organisations internationales efficaces. . - Les grandes économies émergentes ... prioritaires tels que la santé primaire, l'aménagement de l'eau, le développement du sec...En plus, les hautes écoles suisses et les institutions indiennes coopèrent d...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 4A 406/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 16 décembre 2008

...Greffière: Mme Cornaz. Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne,. Parties. re... 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises conclue à Vienne (CVIM; RS 0.221.... lorsqu'une autre cause a joué un rôle primaire et seul décisif dans la survenance de celui-ci (c...

• Message concernant la loi sur l'encouragement du sport et la loi fédérale sur les systèmes d'information de la Confédération dans le domaine du sport

... 7402 . - sport à l'école: garantir un enseignement suffisant du sport dans ... du sport en comparaison internationale 7416 . 1.1.3.1 Objectifs de l'UE, du Conseil de l'.... Sport à l'école: à l'école primaire (1 re à 4 e année), le maître de classe ensei...

• Feuille Fédérale num. 48, 1 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message concernant la révision du code des obligations. (Droit de la société anonyme et droit comptable; adaptation des droits de la société en nom collectif, de la société en commandite, de la société à responsabilité limitée, de la société coopérative, du registre du commerce et des raisons de commerce)

... d'organismes privés d'envergure internationale, qui en assurent le développement régulier. Les ... Stettler, docteur en sciences économiques, Ecole des HEC, Lausanne. . 9 Rapport concernant les r�... est directement liée à l'obligation primaire de libérer le capital; elle ne constitue pas une ...

• Feuille Fédérale num. 11, 18 mars 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance du DETEC concernant les licences du personnel du service de la navigation aérienne (OLPS)

... de la présente ordonnance pour les écoles, les cursus de formation, les procédures d'examen... de l'aviation civile internationale (OACI) figurant à l'annexe 1 de la Convention du ...'approche au moyen d'un équipement radar primaire et/ou secondaire (Approach Radar Control) . 2013 C...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 38, 23 septembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Message concernant la loi sur les étrangers

...A l'échelle internationale, les migrations sont un phénomène dont les carac... aux personnes inscrites dans les hautes écoles. Le Conseil fédéral propose donc de donner aux t... leurs enfants durant la scolarité primaire, il faut qu'ils puissent communiquer dans une lang...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Arrêt nº 6P.140/2006 de Cour de Droit Pénal, 10 novembre 2006

... ses enfants pleins de vie au retour de l'école l'a, ce jour-là, détournée de son projet. Dans ... la classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes,... scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux, avec une absence quasi totale de tendan...

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... qu'Etat hôte d'organisations internationales». . Gouvernement d'entreprise (corporate governan.... Bénéficiaire(s). final(aux): Ecoles, centres de santé, camps de réfugiés, populatio..., allant du jardin d'enfants aux classes primaires et secondaires de la scolarité obligatoire. L'ens...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Message concernant les projets de construction, d'acquisition de terrains et d'immeubles du domaine des EPF (Programme de construction 2002 du domaine des EPF)

... Projets de l'Ecole polytechnique fédérale de Zurich (EPFZ). Rénova...La rénovation prévue de la structure primaire (structure porteuse, façade et infrastructure cen... scène scientifique nationale et internationale. 2.3.1.2 Le domaine des systèmes d'information et...

• Feuille Fédérale num. 35, 4 septembre 2001
• Seccion Unica

• Arrêt de Tribunal Fédéral, 12 octobre 1977

Regeste Art. 4 BV; vom Geschlecht abhängige unterschiedliche Besoldung von Primarlehrerinnen und Primarlehrern im Kanton Neuenburg. 1. Prinzip der Rechtsgleichheit gemäss Art. 4 BV (E. 1b); Prinzip der Gleichheit der Geschlechter, Entwicklung der Rechtsprechung (E. 2). 2. Das Prinzip der rechtsgleichen Besoldung der Geschlechter gilt nur für das öffentlich-rechtliche Dienstverhältnis (E. 3a). 3. Anwendbarkeit des Prinzips der Gleichheit des Entgelts im Rahmen von internationalen Konventionen und Staatsverträgen, die die Schweiz unterzeichnet und ratifiziert hat (E. 4f). 4. Stand der Gesetzgebung in den Kantonen hinsichtlich der Besoldung der Lehrerschaft (E. 5). 5. Verletzung der Rechtsgleichheit durch unterschiedliche Besoldung von Lehrerinnen und Lehrern für gleichwertige Arbeit im k...

... d'institutrice de l'enseignement primaire, soutient essentiellement que l'arrêté du Consei..., dans les limites d'un même type d'école et au même niveau scolaire, maîtresses et maîtr...