eclairage de securite

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...'immatriculation décide des mesures de sécurité qui s'imposent (miroirs supplémentaires, aide-con...73, al. 1 . 1 Les dispositifs d'éclairage doivent être fixés solidement. Ils doivent être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Arrêt nº 4A 58/2008 de Ire Cour de Droit Civil, 28 avril 2008

... pitoyable»; pneus n'offrant pas une sécurité suffisante; rouille aux tôles du bas de caisse; vventilation et éclairage du compte-tours ne fonctionnant pas; rétroviseur ...

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...'immatriculation décide des mesures de sécurité qui s'imposent (miroirs supplémentaires, aide-con...73, al. 1 . 1 Les dispositifs d'éclairage doivent être fixés solidement. Ils doivent être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

...2.1.5 Environnement, énergie et sécurité 1331 . 2.1.6 Coûts des investissements 1332 . 2.1... installations électriques ainsi que l'éclairage sont conformes au standard MINERGIE. . Un système...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...'immatriculation décide des mesures de sécurité qui s'imposent (miroirs supplémentaires, aide-con...73, al. 1 . 1 Les dispositifs d'éclairage doivent être fixés solidement. Ils doivent être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

...e) l'éclairage; . f) l'infirmerie. . 5. L'autorité compétente ...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...'immatriculation décide des mesures de sécurité qui s'imposent (miroirs supplémentaires, aide-con...73, al. 1 . 1 Les dispositifs d'éclairage doivent être fixés solidement. Ils doivent être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Ordonnance sur la construction et l'exploitation des chemins de fer (Ordonnance sur les chemins de fer, OCF)

... à pouvoir être exploités en toute sécurité et entretenus correctement. . 2 Les dispositions...c. à l'éclairage des routes et des places publiques. . 4. Ordonnanc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

...'immatriculation décide des mesures de sécurité qui s'imposent (miroirs supplémentaires, aide-con...73, al. 1 . 1 Les dispositifs d'éclairage doivent être fixés solidement. Ils doivent être...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 17, 24 avril 2012
• Unique

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils technique (LSIT)

.../05 EN 1837 Sécurité des machines - Éclairage intégré aux machines 99/C 165/04 EN 1845 Machine...

• Feuille Fédérale num. 43, 2 novembre 1999
• Seccion Unica