eclairage de securite

• Ordonnance sur la construction et l'exploitation des chemins de fer (Ordonnance sur les chemins de fer, OCF)

... à pouvoir être exploités en toute sécurité et entretenus correctement. . 2 Les dispositions...c. à l'éclairage des routes et des places publiques. . 4. Ordonnanc...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Message sur l`immobilier du DDPS (Message sur l`immobilier du DDPS 2009)

...2.1.5 Environnement, énergie et sécurité 1331 . 2.1.6 Coûts des investissements 1332 . 2.1... installations électriques ainsi que l'éclairage sont conformes au standard MINERGIE. . Un système...

• Feuille Fédérale num. 12, 24 mars 2009
• Seccion Unica

• Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT). Normes techniques pour les machines

... EN 1837 + A1 Sécurité des machines - Eclairage intégré aux machines 2009/C 309/02 EN 1846-2 V�...

• Feuille Fédérale num. 2, 19 janvier 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

... les modifications qui compromettent la sécurité routière, comme le montage ultérieur de composan... affectées à un service de ligne: un éclairage pour les panneaux de parcours et de destination. ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 47, 24 novembre 2009
• Unique
• Ordonnance

• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2010 (Message sur l'immobilier du DDPS 2010)

...2.1.5 Environnement, énergie et sécurité 1130 . 2.1.6 Coûts des investissements 1131 . 2.1... transformateur, réseau électrique et éclairage. . 2.4.5 Environnement, énergie et sécurité . E...

• Feuille Fédérale num. 9, 9 mars 2010
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... des porcs à l'engrais.» «Pour la sécurité des utilisateurs, il convient de prendre des mesur... Les installations doivent comporter un éclairage naturel et/ou artificiel suffisant. . 5. Les syst�...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Convention du travail maritime, 2006

... des normes internationales sur la sécurité des navires, la sécurité et la sûreté des pers...e) l'éclairage; . f) l'infirmerie. . 5. L'autorité compétente ...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica

• Message sur l'immobilier du DDPS pour l'année 2011 (Message sur l’immobilier du DDPS 2011)

... Conseil fédéral sur la politique de sécurité et rapport sur l'armée 2010 . Le 1er octobre 2010... de sols, de la peinture et de l'éclairage ). L'affectation des locaux en sous-sol sera mai...

• Feuille Fédérale num. 10, 8 mars 2011
• Seccion Unica

• Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses (Ordonnance sur les produits chimiques, OChim)

... d'établir une fiche de données de sécurité . Dans les cas prévus à l'art. 54, le fabricant .../plage de température et d'humidité, éclairage, gaz inertes, etc.), les exigences particulières ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 4, 27 janvier 2009
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DETEC relative aux temps de vol et de service et à l'aménagement du temps de travail dans le trafic aérien commercial assuré par avion (Ordonnance relative aux temps de vol et de service)

... qui sont équivalentes en termes de sécurité. . 2 Il limite la durée des exceptions et peut le... inévitablement les avions, et dont l'éclairage est réglable. . 2 Un siège de repos (rest seat) ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 40, 7 octobre 2008
• Unique
• Ordonnance