echantillonnage

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... dans le cadre de leur plan d'échantillonnage. . II . 1 L'annexe 1 est remplacée par la version...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 42, 26 octobre 2010
• Unique

• Ordonnance du DFJP sur les instruments de mesure des effluents par les installations de chauffage (OIMEC)

...�ble du capteur doit permettre un échantillonnage représentatif de la température de l'air combura...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 21, 24 mai 2011
• Unique

• Arrêt nº 5A 31/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 29 avril 2010

..., faute de se fonder sur un échantillonnage de décisions de référence complet et représent...

• Loi sur le recensement fédéral de la population (Loi sur le recensement)

.... 4 Des enquêtes par échantillonnage sont réalisées pour relever les caractères qui ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 18 décembre 2007
• Unique
• Loi

• Loi sur le recensement fédéral de la population (Loi sur le recensement) (Projet)

.... 4 Des enquêtes par échantillonnage sont réalisées pour relever les caractères qui ...

• Feuille Fédérale num. 2, 9 janvier 2007
• Seccion Unica

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

... concernant l'analyse et l'échantillonnage microbiologiques . Art. 58a Obligations de la pers...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 12 décembre 2006
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance du DFI sur l'hygiène (OHyg)

...M. 100/g. m. d'échantillonnage. c. Plan. n. 5 . Microorganismes . Escherichia col...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 50, 16 décembre 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

... portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 49, 6 décembre 2011
• Unique

• Ordonnance concernant l'exécution des relevés statistiques fédéraux

...13a . Section 2 Registre d'échantillonnage . Art. 13a Contenu . Le registre d'échantillonnag...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 5 février 2008
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur l'énergie (OEne)

..., il effectue des contrôles par échantillonnage et il examine la situation lorsqu'il y a des prés...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 45, 8 novembre 2011
• Unique