echange touristique

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132 documents pour echange touristique

- Arrêt nº 1C 382/2009 de Ire Cour de Droit Public, 8 mars 2011
Regeste Art. 2 und 6-12 RPG, Art. 5 RPV; erforderliche Planungsstufe für eine Auto-Rundstrecke. Das Bundesrecht enthält nur wenige Vorgaben zum Inhalt kantonaler Richtpläne. Spezifische Vorhaben sind in diese jedenfalls aufzunehmen, wenn sie bedeutende Auswirkungen auf die räumliche Ordnung haben, zum Beispiel weil sie eine grosse Fläche beanspruchen, Quelle beträchtlicher Immissionen sind oder starken Verkehr verursachen und eine aufwendige Erschliessung benötigen (E. 3.1 und 3.2). Richtpläne, die derart grosse raumwirksame Vorhaben nicht berücksichtigen, sind unvollständig (E. 3.3). Die vorliegend geplante umstrittene Auto-Rundstrecke ist ein Vorhaben mit Auswirkungen auf die räumliche Ordnung, das der Planungspflicht unterliegt. Das Kantonsgericht war der Ansicht, eine Planung auf Ge...

... zone à vocation spécifiquement touristique et ne pas avoir pour conséquence un afflux import... de développer une proposition d'échange pour les propriétaires et exploitants du site, co...
- Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme
... à renforcer la compétitivité touristique de la Suisse; . b. favoriser un développement tou...1 Le SECO favorise l'échange d'informations dans le domaine du tourisme en gén...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Rapport sur la politique extérieure 2010
...AELE Association européenne de libre-échange . (European Free Trade Association) . AID Associa... tendance démocratique, destinations touristiques). . - Les partenaires de développement (engagemen...
- Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
- Seccion Unica

- Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme
... à renforcer la compétitivité touristique de la Suisse; . b. favoriser un développement tou...1 Le SECO favorise l'échange d'informations dans le domaine du tourisme en gén...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Arrangement entre le Département fédéral des finances de la Confédération suisse et le Ministère fédéral des finances de la République fédérale d'Allemagne concernant la création, au passage frontière de Bâle/Weil am Rhein autoroute, de bureaux à contrôles nationaux juxtaposés
... de la cour douanière et du centre touristique jusqu2019à l'autoroute; . c) les tunnels pour pi�... sera confirmé et mis en vigueur par échange de notes diplomatiques. . 2. L'arrangement peut �...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
- Unique
- Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme
... à renforcer la compétitivité touristique de la Suisse; . b. favoriser un développement tou...1 Le SECO favorise l'échange d'informations dans le domaine du tourisme en gén...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Arrêt nº 4A 65/2011 de Ire Cour de Droit Civil, 1 avril 2011
... d'entreprises liés au développement touristique de la commune de .. Jusqu'au début de l'année 20... à tous les membres du syndicat, en échange d'un prix total de 800'000 fr.; X.________ et Y.__...
- Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme
... à renforcer la compétitivité touristique de la Suisse; . b. favoriser un développement tou...1 Le SECO favorise l'échange d'informations dans le domaine du tourisme en gén...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique
- Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)
...Art. 44 Dérogations pour les échanges commerciaux . Les produits agricoles qui ne f...45 Dérogations concernant le trafic touristique . Les voyageurs peuvent importer des produits...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
- Unique
- Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme
... à renforcer la compétitivité touristique de la Suisse; . b. favoriser un développement tou...1 Le SECO favorise l'échange d'informations dans le domaine du tourisme en gén...
- Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
- Unique

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