echange touristique

• Loi fédérale encourageant l'innovation, la coopération et la professionnalisation dans le domaine du tourisme

... à renforcer la compétitivité touristique de la Suisse; . b. favoriser un développement tou...1 Le SECO favorise l'échange d'informations dans le domaine du tourisme en gén...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 5, 31 janvier 2012
• Unique

• Rapport sur la politique extérieure 2010

...AELE Association européenne de libre-échange . (European Free Trade Association) . AID Associa... tendance démocratique, destinations touristiques). . - Les partenaires de développement (engagemen...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrangement entre le Département fédéral des finances de la Confédération suisse et le Ministère fédéral des finances de la République fédérale d'Allemagne concernant la création, au passage frontière de Bâle/Weil am Rhein autoroute, de bureaux à contrôles nationaux juxtaposés

... de la cour douanière et du centre touristique jusqu2019à l'autoroute; . c) les tunnels pour pi�... sera confirmé et mis en vigueur par échange de notes diplomatiques. . 2. L'arrangement peut �...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 5 juillet 2011
• Unique

• Ordonnance sur l'importation de produits agricoles (Ordonnance sur les importations agricoles, OIAgr)

...Art. 44 Dérogations pour les échanges commerciaux . Les produits agricoles qui ne f...45 Dérogations concernant le trafic touristique . Les voyageurs peuvent importer des produits...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 48, 29 novembre 2011
• Unique

• Protocole d'entente entre le Secrétariat d'Etat à l'économie de la Confédération suisse, agissant au nom du Conseil fédéral et l'Administration nationale du tourisme de la République populaire de Chine, concernant les visas et les questions connexes liées aux groupes de touristes de la République populaire de Chine (SDA)

... désignées nomment un responsable touristique pour chaque groupe. . 3. Le responsable touristiq.... Art. 7 Echange d'informations . Afin de garantir la mise en 0153u...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 37, 21 septembre 2004
• Unique
• Protocole

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... économiques, commerciaux et touristiques suisses à Taiwan. . Prestation(s) . subventionn�... se concentrera à l'avenir sur les échanges culturels en Suisse et avec l'étranger et sur la ...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2010. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport sur les mesures tarifaires prises en 2010

...- l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et l'Ukraine et l'accord... de croissance pour la place touristique suisse 1424 . 10.3.2 Coopération internationale 1...

• Feuille Fédérale num. 8, 22 février 2011
• Seccion Unica

• Message relatif à la politique climatique suisse après 2012 (Révision de la loi sur le CO2 et initiative populaire fédérale «pour un climat sain»)

... et amélioration du système d'échange de quotas d'émission . (SEQE) pour les entrepr... d'inondation), de diversifier l'offre touristique et d'adapter les méthodes de construction afin de...

• Feuille Fédérale num. 44, 3 novembre 2009
• Seccion Unica

• Rapport sur la politique économique extérieure 2009. Messages concernant des accords économiques internationaux et Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant l'année 2009

...- l'accord de libre-échange entre les Etats de l'AELE et l'Albanie et l'accord...Les pays ayant un secteur touristique développé ont en outre souffert de la baisse con...

• Feuille Fédérale num. 6, 16 février 2010
• Seccion Unica

• Loi fédérale régissant la taxe sur la valeur ajoutée (Loi sur la TVA, LTVA)

... des organisations d'utilité publique d'échanges de jeunes; on entend par jeunes au sens de la pré... verbalement dans le trafic touristique pour le placement sous un régime douanier sont ex...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 43, 27 octobre 2009
• Unique
• Loi