echange scientifique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République arabe d'Egypte concernant l'importation et le transit illicites ainsi que le retour d'antiquités à leur lieu d'origine

... le 14 avril 2010 Entré en vigueur par échange de notes le 20 février 2011 . Préambule . désir... entre les nations dans un but scientifique, culturel et éducatif augmente le savoir-faire de...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 18, 3 mai 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République Italienne relatif à la coopération scientifique et technologique

... Entré en vigueur par échange de notes le 16 mai 2006 . Le Conseil fédéral sui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 13, 31 mars 2009
• Unique
• Accord

• Message concernant la loi sur les étrangers

... économies et la libéralisation des échanges de biens, de services et de capitaux accentuent la... à des impératifs culturels et scientifiques. Le regroupement familial a une grande importa...

• Feuille Fédérale num. 20, 21 mai 2002
• Seccion Unica

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de l'Inde relatif à la coopération scientifique et technologique

...(i) échange de scientifiques, de chercheurs, de techniciens, d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 6, 15 février 2005
• Unique
• Accord

• Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (avec annexes)

.... Partie XIII Recherche scientifique marine Section 1 Dispositions générales . Art. 2...d) favoriser l'échange de scientifique, techniciens et autres experts; . ...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 7 juillet 2009
• Unique
• Convention

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République d'Afrique du Sud relatif à la coopération scientifique et technologique

...a) visites et échanges de scientifiques, de chercheurs, d'experts et d'un...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 1, 8 janvier 2008
• Unique
• Accord

• Accord de libre-échange entre la République du Pérou et les Etats de l'AELE

... leur marché sans justification scientifique, l'art. 5, al. 7 de l'Accord SPS demeurant t...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 26, 28 juin 2011
• Unique

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République fédérale et démocratique d'Ethiopie relatif au renforcement des capacités et aux partenariats de recherche entre institutions suisses et éthiopiennes dans le champ de la science et de la technologie

... que le développement de relations scientifiques et techniques présente un intérêt commun pour l...a) échanges de scientifiques, de chercheurs, de techniciens, d...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 20 janvier 2009
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et l'Institut Max von Laue-Paul Langevin (ILL) relatif à la participation scientifique de la Suisse

...Ac. avec l'ILL RO 2009 . Huitièmement Echange d'information . Les échanges de personnel et d'in...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 2, 13 janvier 2009
• Unique
• Accord

• Accord entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République de Corée relatif à la coopération scientifique et technologique

... le 6 mai 2008 Entré en vigueur par échange de notes le 26 mai 2008 . Le Conseil fédéral sui...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 30, 29 juillet 2008
• Unique
• Accord