eau douce sur la terre

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de la population après le tremblement de terre de janvier 2010 en Haïti. Dans le cadre de ses ac... multiplié par huit sa consommation d'eau douce. L'homme utilise déjà plus de 40 % des res-sourc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

... et images de satellites d'observation de la terre de l'Université de Zurich). Ces contributions son...Dans ce cadre, les projets de mobilité douce recevront également des contributions fédérales...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Ordonnance sur les denrées alimentaires (ODAI)

... supérieur à 6,0 pour le beurre de crème douce et égal ou inférieur à 5,5 pour le beurre acidi...413); . k. eau-de-vie de pomme de terre (art. 415); . l. eau-de-vie d'herbes (art. 420). ....

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 3, 27 janvier 2004
• Unique
• Ordonnance

• Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn)

...Nombre . Ecureuils terrestres, xérus, spermophiles . Ecureuils, Callosciurus qu...Aquarium d'eau douce, d'eau saumât re ou d'eau salée,. lampes infra-r...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 27, 8 juillet 2008
• Unique
• Ordonnance

• Internationales Schiffsvermessungs-Übereinkommen vom 23. Juni 1969

...(c) On entend par «limite des eaux douces»: l'endroit dans un cours d'eau où, à marée bass...: les sources ponctuelles et diffuses à terre, à partir desquelles des substances ou de l'éner...

• Amtliche Sammlung des Bundesrechts num. 10, 15 mars 2005
• Einzig
• Internationales

• Rapport concernant les mesures tarifaires prises pendant le 1er semestre 2000 et Message et arrête fédéral portant approbation de l'Accord sous forme d'échange de lettres entre la Confédération suisse d'un part, et la Communauté européenne d'autre part, concernant le Protocole n° 2 de l'Accord entre la Confédération suisse et la Communauté ...

...�rer des droits de douane les poissons d'eau douce dans le cadre de l'AELE, les droits frappant l'imp...(RO 2000 620). La récolte de pommes de terre ayant été maigre en 1999, les entreprises commer...

• Feuille Fédérale num. 40, 10 octobre 2000
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

.... 2. Des permissions à terre sont accordées aux gens de mer dans un souci de s... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne relatif aux échanges de produits agricoles (avec annexes et acte final)

...exemption illimitée. 0701 1000 Pommes de terre, de semence, à l'état frais ou réfrigéré exem...0811 9080 Cerises douces, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, co...

• Feuille Fédérale num. 34, 31 août 1999
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

...Moules d'eau douce. Moules d'eau douce. Conradilla caelata . romus ..., . Tapirus terrestris . Tapir d'Amérique du Sud . Annexe II . s espèce...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• Convention du travail maritime, 2006

.... 2. Des permissions à terre sont accordées aux gens de mer dans un souci de s... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis...

• Feuille Fédérale num. 52, 30 décembre 2009
• Seccion Unica