eau douce dans le monde

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... comment la Suisse peut exercer son influence dans un contexte international fortement marqué par l'... entre les crises qui secouent le monde et qui sont de nature économique et financière m... multiplié par huit sa consommation d'eau douce. L'homme utilise déjà plus de 40 % des res-sourc...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eaux migrateurs d'Afrique-Eurasie

...dans la mesure où ledit prélèvement a un effet défa... à l'expérience acquise ailleurs dans le monde. . 6341 . Conservation des oiseaux d'eaux migrateu... poissons marins, soit aux poissons d'eau douce, crustacés et mollusques (p. ex. bivalves, gastro...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 51, 20 décembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 4C.50/2003 de Ire Cour de Droit Civil, 5 juin 2003

Regeste Beanstandung einer Telefonrechnung - Anrufe bei Telefonsex-Anbietern. Der Telefonabonnementsvertrag ist ein Innominatkontrakt (E. 2). Dem Grundversorgungskonzessionär obliegt keine vertragliche Nebenpflicht, den Abonnenten darauf aufmerksam zu machen, dass die Gebühren für seinen Anschluss im laufenden Monat eine bestimmte Höhe überschritten haben (E. 4). Die Verträge zwischen dem Benützer des Telefonanschlusses und den Anbietern von erotischen oder pornografischen Dienstleistungen sind im beurteilten Fall weder widerrechtlich noch unsittlich im Sinne von Art. 20 Abs. 1 OR (E. 5). **************************************** Regeste Contestation d'une facture téléphonique - communications avec des services du "téléphone rose". Le contrat d'abonnement téléphonique est un contrat in...

...Extrait de l'arrêt de la Ire Cour civile dans la cause Swisscom Fixnet SA contre A. (recours en ... universel aux besoins de la société et du monde économique et à l'état de la technique (art. 16... obscènes relevant de la pornographie douce (ATF 119 IV 145 consid. 2 p. 148 ss). Le Directeur...

• Message concernant l'augmentation des moyens pour le financement de l'aide publique au développement

... à l'adaptation aux changements climatiques dans les pays en développement. A cet effet, la part d... ren-force notre pouvoir d'influence dans un monde multipolaire. Comparée à celle d'autres pays, l'...Cependant, alors que les réserves d'eau douce dont nous disposons sont constantes, la demande, e...

• Feuille Fédérale num. 41, 19 octobre 2010
• Seccion Unica

• Convention du travail maritime, 2006; Convention no 187 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 197 sur le cadre promotionnel pour la sécurité et la santé au travail, 2006; Recommandation no 198 sur la relation de travail, 2006; Convention no 188 sur le travail dans la pêche, 2007; Recommandation no 199 sur le travail dans la pêche, 2007

...�s du secteur maritime se déploient dans le monde entier et que les gens de mer doivent par conséqu... équipée d'un lavabo alimenté en eau douce courante, chaude et froide, sauf lorsqu'il en exis...

• Foglio Federale num. 26, 1 juillet 2008
• Seccion Unica

• Annexes. Evaluation des différentes subventions

...Leur rôle dans la vie nationale est en particulier réglé dans l... des principes applicables partout dans le monde. . Evaluation globale: En comparaison avec un peti...Dans ce cadre, les projets de mobilité douce recevront également des contributions fédérales...

• Feuille Fédérale num. 31, 5 août 2008
• Seccion Unica

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

..., en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles, . 2009-0697 2655 . RO 20...Moules d'eau douce. Conradilla caelata . Commerce international de....Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde. Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 24, 16 juin 2009
• Unique
• Convention

• Convention du 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

..., en milieu solide ou liquide, transportés dans des conteneurs stériles, . 2010-1314 3639 . RO 20...Moules d'eau douce. Moules d'eau douce. Conradilla caelata . romus ...Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde. Callimico goeldii Tamarin de Goeldi Callithrix a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 34, 31 août 2010
• Unique
• Convention

• L'avenir des réseaux d'infrastructure nationaux en Suisse. Rapport du Conseil fédéral

... d'infrastructure posent également problème dans la mesure où ils occasionnent une utilisation des... accidents dans le domaine de la mobilité douce sont abordés différemment). Dans le domaine de l... des plus denses et des plus fréquentés du monde. Avec 17 % du transport des personnes et 39 % du t...

• Feuille Fédérale num. 50, 21 décembre 2010
• Seccion Unica

• Message concernant la continuation de la coopération technique et de l'aide financière en faveur des pays en développement

... un cinquième de la population mondiale vit dans une pauvreté extrême, c'est-à-dire qu'environ 1... scolaire: 84 % de tous les enfants dans le monde fréquentent au moins l'école primaire, mais 113 ... et qualitatif, des ressources d'eau douce doublée de disparités en ce qui concerne leur r�...

• Feuille Fédérale num. 26, 8 juillet 2003
• Seccion Unica