eau 2009

• Ordonnance sur le registre foncier (ORF)

... 2669, 2005 1343, 2006 2923 4705, 2008 2745, 2009 4723 . 4711 . Registre foncier RO 2011 . Annexe (a...

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 44, 1 novembre 2011
• Unique

• Arrêt nº 1C 321/2010 de Ire Cour de Droit Public, 24 mars 2011

... et de la communication (DETEC) le 16 juillet 2009, décision restée inattaquée. La réfection de l...

• Rapport sur la politique extérieure 2010

... de politique extérieure menées entre mi-2009 et mi-2010. . Conformément au postulat (06.3417) ...

• Feuille Fédérale num. 5, 1 février 2011
• Seccion Unica

• Arrêt nº 5D 144/2010 de IIe Cour de Droit Civil, 18 janvier 2011

...A.g En septembre 2009, le chalet des époux B.________ a été privé d'...

• Ordonnance sur les réserves d'oiseaux d'eau et de migrateurs d'importance internationale et nationale (OROEM)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 22, 3 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 4A 330/2009 de Ire Cour de Droit Civil, 3 septembre 2009

Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal {T 0/2} 4A_330/2009 Urteil vom 3. September 2009 I. zivilrechtliche Abteilung Beset...

• Ordonnance du DFE sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux, des additifs destinés à l'alimentation animale, des agents d'ensilage et des aliments diététiques pour animaux (Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLAlA)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 25, 23 juin 2009
• Unique
• Ordonnance

• Arrêt nº 1C 87/2011 de Ire Cour de Droit Public, 31 août 2011

...Le 27 novembre 2009, le Service cantonal des routes, ainsi que les aut...

• Ordonnance du DFI sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd)

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 20, 19 mai 2009
• Unique
• Ordonnance

• Accord entre la Confédération suisse et la Communauté européenne modifiant l'accord relatif aux échanges de produits agricoles

• Recueil Officiel du Droit Fédéral num. 39, 29 septembre 2009
• Unique
• Accord